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3 335 résultats pour « Philippine MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

62c7cb46cb8dca058e3e8049

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

RG : 21/00071 Sur appel d'un jugement rendu le TJ de Chartres rendu le 2 septembre 2020 Chambre : 1 RG : 18/354 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6438f1f5a942a604f5e9325c

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

LA FLECHE C/ [W] [O] Copie exécutoire délivrée le : 13 AVRIL 2023 à : Me Martine DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Philippe MOURET, avocat au

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abae897d5920008107f8c

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 13] Compagnie d'assurance L'AUXILIAIRE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 7] [Localité 9] Représentant : Me Philippe

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6780be1e780de3a214879e56

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Philippe MELIN, président, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, présidente, et M. Renaud DELOFFRE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd697597813b1252a15900

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

C/ Philippe Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd3c

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

rendue par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON RG 1re instance : 2004-5374 APPELANTES : SOCIETE HENKEL FRANCE Ayant son siège : 161 Rue de Silly 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca03bd3db21cbdd89d29

Appel

14 juin 2007

14 juin 2007

Philippe Pascal Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2ca

Appel

4 juin 2007

4 juin 2007

représenté par Me Bernard DE LAMY Philippe B... représenté par Me Bernard DE LAMY Jean- François B... représenté par Me Bernard DE LAMY Sophie Joséphine Marie B...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

615e0d23c25a97f0381f4bef

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

jugement rendu le 12 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES section commerce RG n° 09/148 APPELANT Monsieur [Z] [G] Cabinet de Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e691

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

.-94800 VILLEJUIF représenté par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour assisté de Me Philippe GRIMAUD, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7a7

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Marie-Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927e0

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd92821

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

née le 27 Décembre 1953 à Gravelines (59820) ... 59240 DUNKERQUE ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a83

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

né le 13 Septembre 1937 à BASTIA ... 20230 TAGLIO-ISOLACCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d78

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2016.

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CA

1ère Chambre

68885724dbf0f4a9225a7689

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[Z] [X] [Adresse 6] [Localité 4] Représentés par Me Sully LACLUSE de la SELARL Lacluse & Cesar, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin/Saint-Barthélemy (Toque 2) INTIMÉE : S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62ff286065816bc563602c61

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 JUILLET 2022 APPELANTE : La caisse générale de sécurité sociale de la Réunion [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaa8

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Philippe C... Bernard D... Pierre E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaaa

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Philippe C... Bernard D... Pierre E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910f2

Appel

13 février 2014

13 février 2014

au greffe : ENTRE : SCOP BLANCHON Représentée par ses Associés Gérants domiciliés en cette qualité audit siège dont le siège social est 29 rue de Tourcoing - 87000 LIMOGES représentée par Me Philippe

Source officielle

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