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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
6451fad948616ed0f8cd4f00
2 mai 2023
2 mai 2023
au siège sis Lieu dit [Adresse 1] représentés par Maître Bettina GRELLETY, avocat au barreau de BERGERAC INTIMÉS : Maître François DRAGEON demeurant [Adresse 5] représenté par Maître RAVAT
Source officielleChambre 2-4
627ca67a4781dc057dee78f6
11 mai 2022
11 mai 2022
Concernant le garage du quai du port, aucun élément n'est produit, Mme [F] [B] ne justifiant la somme demandée qu'en raison de la rareté des garages dans le quartier du port.
Source officielle1ere Chambre
64bb733a0d42fcd969e7ce9b
21 juillet 2023
21 juillet 2023
survenus entre mars et avril 2019, dont faisait partie [X], à savoir l'Eschrichia Coli pathogène 026'; H11 possédant les gènes stx2a et caeMLST HCS 575047'; les experts [L] et [B] concluant que la rareté
Source officielle17e chambre
63d22ac39b3c8605deec2198
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[U] [D], Ingénieur R&D indique ainsi que vous avez eu des « crises de colère avec des cas de violence avérés...» que vous avez frappé un de vos collègues avec une ramette de papier, tiré les cheveux d'un
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6791de4a93ef93c421386a17
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F21/03668 APPELANT Monsieur [S] [F] né le 10 Mars 1957 à [Localité 9] (TUNISIE) [Adresse 1], [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Daniel RAVEZ
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
679331bf31df9338379d2675
23 janvier 2025
23 janvier 2025
L'expert, en outre, ne se prononce pas sur l'urgence présentée par la dystocie des épaules, sa prévention particulièrement difficile, sa rareté, l'urgence absolue que celle-ci constitue, évoquées par l'hôpital
Source officielle4e chambre
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10 juillet 2017
10 juillet 2017
Par dernières conclusions signifiées le 28 août 2015, la société Allianz Iard (SA) , en qualité d'assureur de la société Ravelex Bat, intimée , demande à la cour , au visa des articles 1315 alinéa 1er
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6033ea5b619fed9b4b6ea36c
8 mars 2017
8 mars 2017
que madame [B] est à l'origine de la plantation des bambous incriminés, qu'elle a mis en place une barrière anti rizhome pour éviter leur prolifération, ce qui est du reste efficace au regard de la rareté
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60345989c98e4248b8738464
16 décembre 2016
16 décembre 2016
leur incombaient au titre du contrat de cogérance notamment quand ils allèguent sans verser une quelconque pièce sur ce point qu'il leur était imposé de commander des toners d'encre ainsi que des ramettes
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60346b1297252b5975b6ea70
29 septembre 2016
29 septembre 2016
L'amplitude entre l'évaluation d'une entreprise et son prix de cession peut être plus ou moins forte selon l'urgence de la transaction, la rareté de l'affaire, la pluralité ou non des acquéreurs, le montant
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6035d1bfc8168d38b3146c63
19 février 2016
19 février 2016
Monsieur [F] se défend de vouloir s'arroger un monopole pour chacun d'entre eux, sa revendication tend à se voir attribuer un monopole sur leur combinaison alors qu'ils ne se distinguent pas par leur rareté
Source officielleCour d'Appel
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27 février 2002
27 février 2002
D... 1 Rue Ravel 08200 SEDAN Madame E... F... 9 Rue Berlioz 08200 SEDAN Madame I... J... 38 ROUTE D'Orval 08370 MARGUT Présentes assistées par Monsieur S..., délégué syndical Monsieur G...
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f21
16 février 2016
16 février 2016
Dans un contexte de rareté des bureaux disponibles, l'appelant ne peut pas reprocher sérieusement à son employeur d'affecter en priorité les bureaux " fermés " au personnel chargé de l'accueil des clients
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01661_20260205
5 février 2026
5 février 2026
À cet égard, il précise, après avoir relevé la rareté de la localisation anatomique de ce type d’anévrisme, qui l’a obligé à se référer à d’autres localisations anatomiques, que compte tenu des caractéristiques
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04739_20240215
15 février 2024
15 février 2024
lequel n'est pas son assureur mais son courtier, et doit être mis hors de cause ; - alors qu'il n'existe pas de référentiel concernant l'irradiation de mélanomes de grande taille, compte tenu de la rareté
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01309_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
quasi-totalité des espèces de chiroptères, dont certaines sont particulièrement rares en Limousin ; 12 peuvent être considérées patrimoniales au vu de leurs statuts de protection/conservation et de leur rareté
Source officielleChambre sociale
66a33c2902a12a235bae6d50
25 juillet 2024
25 juillet 2024
responsabilité de la société DEKRA Selon le projet de travaux envisagé la société TRE ACQUISITION III ( TRE )a saisi la société DEKRA aux fins de réalisation d'un Repérage Amiante Avant Travaux (RAVT
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62c7cad9cb8dca058e3e7e16
7 juillet 2022
7 juillet 2022
parisien, concentrées dans les quartiers centraux, et qu'il ressort de l'analyse que le dispositif favorise la concentration du marché entre de gros opérateurs, entraînant incontestablement un effet de rareté
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62c7cadacb8dca058e3e7e18
7 juillet 2022
7 juillet 2022
parisien, concentrées dans les quartiers centraux, et qu'il ressort de l'analyse que le dispositif favorise la concentration du marché entre de gros opérateurs, entraînant incontestablement un effet de rareté
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62c7cadacb8dca058e3e7e1a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
parisien, concentrées dans les quartiers centraux, et qu'il ressort de l'analyse que le dispositif favorise la concentration du marché entre de gros opérateurs, entraînant incontestablement un effet de rareté
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