CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Commerciale
6a16831dcdc6046d47117dac
26 mai 2026
Parallèlement, Mme [C] se prévaut avoir procédé à plusieurs demandes de retour des fonds auprès de la SA La Banque postale et de la société Banco [S] [H] [D] SA, réceptionnaire des fonds ; avoir'interrogé
Pôle 1 - Chambre 8
6a1a7296cdc6046d47745e9f
29 mai 2026
société Simafor a fait délivrer à la société DSC une sommation, sous un mois à compter de la signification, visant la clause résolutoire, d'avoir à cesser toute sous-location à la société La Plateforme, retirer
Chambre commerciale 3-1
6a2107dfcdc6046d4708acf3
3 juin 2026
La société De la terre à la tasse a refusé cette proposition eu égard aux coûts induits par les frais de transport aller/retour.
8ème chambre
6a17d5c0cdc6046d47315278
27 mai 2026
Après retour de la turbine, la société Seram a, en octobre 2020, réinstallé celle-ci sur l'aéronef et la société [P] Holding s'est acquittée des factures de réparation pour la somme totale de 227'517 €
Chambre sociale 4-4
6a17cca0cdc6046d4730254d
Je n'ai eu aucun retour de votre part me laissant dans la plus parfaite incompréhension et souffrance morale. Ma charge de travail, ces dernières années, mois, s'est particulièrement accentuée.
Chambre 1-9
6a22678bcdc6046d47399f3e
4 juin 2026
revenus tout en se prévalant d'une décision d'aide juridictionnelle alors qu'il est propriétaire en nom propre ou par le biais de sociétés civiles ou commerciales de nombreux biens immobiliers dont il retire
2ème chambre section C
6a225ffdcdc6046d4738c7fc
[K] de retirer l'empiètement du chêneau qui permet le recueillement des eaux pluviales provenant de sa toiture Est qui s'écoule sur le pignon sud du concluant, ce qui porte atteinte à la stabilité de la
Chambre 1-7
6a0ffaf3cdc6046d478a6af8
21 mai 2026
Il a ajouté que l'acquéreur avait subi un risque d'incendie lors du voyage retour à son domicile.
Chambre sociale 4-2
69fc1d3ecdc6046d47e04258
6 mai 2026
Ce qui est dit doit être dit, pour autant la situation s'envenime facilement suite aux entretiens avec [I] : visite ou retour régulier des acteurs sociaux, demande d'entretien spécifique avec le RH, regroupement
Pôle 6 - Chambre 10
69fd750fcdc6046d4703076c
7 mai 2026
Il n'existe, dans notre entreprise, aucun poste disponible ou à pourvoir. pas plus que dans les sociétés [3], [4] et [5], avec lesquelles nous sommes liés, et qui nous ont informés, par retour à nos sollicitations
5ème chambre sociale PH
68d4cdbd653faf0d09392aac
23 septembre 2025
Epuisé sans même être rémunéré en retour m'a en effet poussé à demander une rupture conventionnelle. C'est à ce moment là que vous avez proposé de me licencier pour faute grave, sans indemnité....
Pôle 6 - Chambre 12
6a113696cdc6046d47a62524
22 mai 2026
janvier 2014 au 31 décembre 2016 pour son entier montant ; - annulé le chef de redressement n°12 ' « avantages en nature - cadeaux en nature offerts par l'employeur », pour un montant de 16 360 euros à retirer
Chambre commerciale
6926c9c777bf00d0f5ec9a46
25 novembre 2025
Le 31 juillet 2020, la société Montpellier béton a adressé sa facture à la société Batireno pour la fourniture et le transport du béton pour un montant de 3 847,74 euros, laquelle lui a adressé en retour
Avis
CADA:20215090
23 septembre 2021
rectifications 2120 du 26 décembre 2017 précédant le contrôle et le courrier du 24 octobre 2017 évoqué par ladite proposition ; 3) les accusés de réception postaux ou l’enveloppe recto‐verso en cas de retour
Pôle 5 - Chambre 3
69e1cedecdc6046d4789858b
16 avril 2026
L' affaire a été retirée du rôle.
6a225c84cdc6046d47382cef
En parallèle, Mme [N], après l'avoir accueillie chaleureusement à son retour de congé maternité, l'a écartée des discussions importantes, préférant traiter des sujets urgents avec Mme [Q].
Chambre 4-6
69fc2f94cdc6046d47e41fd9
Tout au plus, il vous a été remis le badge permettant d'effectuer des retours de produits et les remboursements, tâche que ne saurait suffire pour prétendre à un statut de responsable caisse.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
URSSAF AQUITAINEc/ASSOCIATION FC GIRONDINS DE BORDEAUX
603310b9db76d782c734bcea
5 octobre 2017
2004, alors même que l'article 7 des deux conventions versées aux débats stipule que l'Acoss communique par lettre circulaire au début de chaque année, la liste des organismes qui ont renouvelé ou retiré
Ch civ. 1-4 copropriété
69e06e2acdc6046d476889d8
14 avril 2026
[W] a été mis à pied le 14 septembre 2021, son licenciement étant probable, qui interviendra le 3 janvier 2022 ; - qu'en conséquence de ce qui précède, la société Boursorama a retiré son offre de prêt
Pôle 4 - Chambre 9 - B
69e1d0a1cdc6046d4789ad2e
tant aux créanciers qu'au débiteur, et qu'ainsi toutes autres modalités de paiement, tant amiables que forcées, étaient suspendues pendant la suspension de l'exigibilité des dettes, dit qu'en cas de retour
Page 41 sur 51