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19 321 résultats pour « commande par le client »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

60365b57a588eebbd9d643ef

Appel

3 novembre 2015

3 novembre 2015

précédente et n'a diminué sa commande que de 4% CLIENT : COULEUR CERISE Vous indiquez : « cliente mécontente de la qualité ou des livraisons- Réduit ses volumes.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdb59cfa0e98837cfc27681

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

Elle souligne que la disposition d'un stock par le distributeur a toujours été la solution la plus efficace pour répondre rapidement aux commandes des clients.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

65a0ec9d5bbe450008b2ce94

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[C]), a passé des commandes pour un nouveau client, la société Valmo 73 (exploitant un magasin à [Localité 5] et dont Mme [M] était la dirigeante), en créant lui-même un compte pour cette société, et ce

Source officielle
CA

Chambre 4-2

679875de5d0c5ebad4c05904

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Il est constant que les conditions posées par ce texte sont cumulatives.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

69d74771cdc6046d479cc23e

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

du code de la consommation qui n'existaient plus au moment de la signature du bon de commande, de sorte que les clients ont pu être induits en erreur.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61635de4683f470e3416dc31

Appel

24 février 2011

24 février 2011

Floerger pour Monsieur [J], -recel de vol de documents techniques et commerciaux appartenant à la SAS SNF Floerger pour Madame [J] et la SARL Fu Vei Tech, -abus de confiance par détournement de commandes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6033762f1cb4f92a7954e29a

Appel

12 juin 2017

12 juin 2017

douanes déposées par des professionnels du dédouanement (commissionnaires en douane) que les produits importés sont majoritairement incomplets au moment de leur présentation en douane ; que, selon les commandes

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fdc3c833d2fb9607032f3a2

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

selon lesquelles les ventes sont formées aux conditions des règles et usages ISF (« terms and conditions - ISF ») dont l'article 2.1 précise que lorsque les termes «Règles ISF» sont incorporés dans un

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69ddcef0cdc6046d472a908c

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Dans ces conditions, le comité ne retient pas de lien direct entre la maladie et l'activité professionnelle ».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60332a0d85645f9b5f0f9e72

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

avant intervention et qu'elle est seule responsable à l'égard de ses clients d'un quelconque écrasement de ligne, qu'il appartenait à la société Orange de vérifier la concordance de la commande passée

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab72a136bfc00008d68c8a

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 19 Janvier 2024 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

659cf0900b6b43000800d794

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

: Monsieur Hervé GOUDOT ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

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CA

4eme Chambre Section 1

68872fcc147ef4d642d3759d

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Le rapport d'enquête de la CPAM du 20 décembre 2021 fait état de ce que « à partir de février 2011, elle a été affectée à la préparation des commandes (réponse et traitement des commandes des clients,

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CA

5ème chambre sociale PH

631834cb0876004f131a6007

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Cette baisse est consécutive à votre incapacité à conserver vos clients acheteurs (19% de fuite de clientèle sur la période).

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CA

Chambre sociale-2ème sect

626b817cd1fb03057d9a51d2

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[D] [I] un poste de »métreur tissus » ainsi défini : Descriptif du poste : Création du dossier « plan de coupe « constitué à partir de la commande client et contenant les références et quantité de

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CA

5ème chambre sociale PH

67ff39c7303a1b38839f7d2f

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Adresse 8] en Hongrie vers le site de la société A2S situé au Maroc; - entre le 6 septembre et le 28 octobre 2021: la reconstitution des stocks suite à la période estivale ( augmentation du nombre des commandes

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CA

17e chambre

5fd931e400c41811f04fff75

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

Le logiciel déployé vise à tracer les commandes clients depuis le bon de commande jusqu'à l'encaissement des factures.

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CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd8fff6

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Pire, vous avez passé commande pour un nouveau client (sans bon de commande) d'une fusée new holland pour une valeur de 1 200 € HT sans l'informer du prix et lorsque vous l'avez appelé pour lui dire que

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Chambre A - Civile

63465918c024d1adffef74ac

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

société PLS et cette dernière éditait le dernier jour de chaque mois une facture récapitulative des achats effectués par la première au cours du mois écoulé, avec l'indication de la date de chaque commande

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fda2b060e2e6e701891f62d

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

peine d'une astreinte de 50 euros passé le délai de 8 jours à compter de sa notification ; - l'infirmation du jugement afin que soit retenu le travail dissimulé, que soit produite l'intégralité des commandes

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