Le 24 juin 2015, la société Entreprise Générale LEON GROSSE dépose une requête en relevé de forclusion.

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 NOVEMBRE 2013 N° 2013/ 543 Rôle N° 11/19027 Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] C/ [M] [C] épouse [J] Grosse

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 JANVIER 2012 N° 2012/ 27 Rôle N° 09/19927 [M] [K] [T] [X] C/ SCI ROWAC Grosse

C/ SA BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR (BPCA) Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP ROUILLOT- GAMBINI réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de CAGNES-SUR-MER en date

ARRÊT SUR CONTREDIT DU 09 AVRIL 2015 N° 2015/150 Rôle N° 14/16925 SARL SOCIETE D'APPLICATION DE TECHNIQUES MODERNES C/ SARL RESSOURCES & MARKETING Grosse

APPELANT Monsieur [K] [V] né le 03 Septembre 1952 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Véronique GODFRIN, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 2 ARRÊT DU 23 MAI 2012 ( n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire

[J] est le gérant de l'EURL [J] Bâtiment et Second Oeuvre qui exerce une activité de gros oeuvre et second oeuvre.

2022 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU, Conseillère, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS

L'expertise mentionne que le suivi de la grossesse et la surveillance échographique étaient exempt de toute anomalie et que Mme B a présenté une complication brutale avec constitution d'un hydramnios aigu

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 2 ARRÊT DU 12 SEPTEMBRE 2012 ( n° , 4 pages) Numéro d'inscription au

La société Léon Grosse relève appel de ce jugement.

A l'évidence, ces erreurs grossières remettent en cause à la fois notre réputation mais aussi nos compétences professionnelles.

Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 8 ARRET DU 25 NOVEMBRE 2014 (n° , pages) Numéro d'inscription au

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 18 JUIN 2015 FG N° 2015/350 Rôle N° 14/11959 SARL SOCIETE LA MAISON C/ [D] [H] [Y] [G] Grosse

A ARRÊT AU FOND DU 24 AVRIL 2015 N° 2015/ 346 Rôle N° 13/14276 [E] [D] épouse [C] C/ Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE [Adresse 2] Grosse

EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 31 MAI 2013 N° 2013/295 Rôle N° 11/09760 [E] [W] [C] [X] [T] [P] C/ [Z] [H] épouse [L] [U] [L] Grosse

Rôle N° 10/17460 [F] [E] épouse [U] [N] [X] [U] épouse [C] [D] [V] [G] [U] C/ Syndicat des copropriétaires LES JARDINS DU CAP SAS CABINET ESPARGILLIERE Grosse