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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
6319877d51eeae4f1309d2ac
7 septembre 2022
7 septembre 2022
un cadre purement professionnel, ce qui est naturel s'agissant d'une relation de travail et compte tenu de ses fonctions, et il ne vous appartient pas de juger votre responsable parce qu'elle fait simplement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63ca42bb9066fd7c90fc2598
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Là encore cela n'est nullement étayé et procède d'une simple affirmation, aucune pétition n'ayant été remise.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6688de44676b73dd81b96f8e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Au surplus, il apparaît que Mme [I] ne produit aucun élément nouveau en cause d'appel de nature à étayer sa version des faits, alors même que le tribunal a souligné que celle-ci ne procédait que par simples
Source officielle1ère Chambre
668e256ffcf93851fdd64809
9 juillet 2024
9 juillet 2024
analyses sont argumentées et convaincantes ; elles sont en cohérence avec les constatations concordantes des experts intervenus dans un cadre amiable ; elles ne sont pas réfutées autrement que par simples
Source officielle2ème chambre section A
6780bad2f25437b69df75a7a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
En ce qui concerne les ouvertures, les intimés font valoir que Mme [E] [B] épouse [O] procède par voie de simple affirmation.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67ecc7d38e074ba02f40a337
1 avril 2025
1 avril 2025
Banque a demandé à la Selarl [T] [F] de procéder pour une durée de cinq ans au renouvellement de l'hypothèque conventionnelle prise le 19 novembre 2014, précisant 'Nous vous réglerons vos frais sur simple
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6031e73824fe80209b32d2a9
7 juin 2018
7 juin 2018
subsidiaire en indiquant que le seul préjudice résultant de l'expropriation est la dépossession d'une emprise en tréfonds, que la dégradation de la valeur vénale de l'immeuble invoquée résulte d'une simple
Source officielleSociale B salle 2
5fddca5c8644f26f31ea2a4b
31 mai 2018
31 mai 2018
Les allégations de cette dernière société selon lesquelles il ne s'agissait que de simples soudures et que le meulage ne portait pas sur des éléments recouverts de peinture au minimum de plomb ne sont
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616333cbf74a27a178b84320
19 mai 2011
19 mai 2011
[G] a été mis hors d'usage par l'accident ; qu'il ne saurait être déduit, de la simple mention 'dégâts apparents: néant' portée par les gendarmes relativement à la remorque, la preuve d'une absence de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163402d7dbf94c22343ca77
18 avril 2011
18 avril 2011
Le contrat de travail ne prévoyant que l'horaire légal, sans spécification particulière, la simple réduction du nombre d'heures prévues au contrat ne nécessitait pas un avenant.
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c012
16 avril 2008
16 avril 2008
lesquels aucune autorisation de travaux, voire permis de construire n'est produit qui permettrait d'en dater approximativement le début ; Attendu qu'il y a lieu d'observer que même si l'on admet la simple
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbd3
21 janvier 2008
21 janvier 2008
explicite à se prévaloir de la limitation de garantie relative aux affections psychologiques, la preuve contraire n'étant pas rapportée par la SA MEDICALE DE FRANCE et n'étant pas justifiée par la simple
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a61e
4 février 2008
4 février 2008
lavage des légumes ; Que, d'une part, ces allégations des époux B... quant à l'information qu'ils auraient donnée à leurs acquéreurs ne sont étayées par aucun élément du dossier et constituent de simples
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d326
20 mai 1999
20 mai 1999
Sur le premier point, il souligne que cette décision n'est pas motivée, dans la mesure où la prétendue motivation se résume à trois attendus lapidaires qui ne sont que de simples pétitions de principe,
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
635236958c924eadffcc4724
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[P] [U] et Mme [S] [D] procédent pas simples affirmations quant à l'existence prétendu de manoeuvres dolosives imputables à la société ECLOG et quant au fait qu'elles aient été déterminantes du consentement
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6360ca7c3c369c7f74996fc1
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Néanmoins, ce faisant, la société Au Jardin Cherioux procède par voie de simples affirmations, sans apporter la moindre démonstration de nature à établir en quoi son consentement aurait été vicié lors
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63465921c024d1adffef74cf
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Elle procède par ailleurs par simples affirmations sur le consentement supposé de Mme [F] aux dépenses qu'elle prétend avoir faites majoritairement dans l'intérêt de sa grand mère alors qu'il ne peut plus
Source officielle1ère Chambre
63cb92af9c02507c9078dc97
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Au surplus, Mme [I] procède par simples affirmations, sans produire aucun élément de nature à caractériser les comportement qu'elle reproche à l'établissement bancaire.
Source officielleTARIFICATION
63660b1bbb0cef7f7427922b
4 novembre 2022
4 novembre 2022
La société [5] se prévaut d'une impossibilité technique dont elle ne justifie pas, et qui reste par conséquent une simple affirmation de sa part, étant observé qu'il était particulièrement aisé pour elle
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6971ecb3cdc6046d4738cdf6
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[B] ne produit quant à lui aucune pièce de nature à justifier de la résiliation unilatérale du contrat qu'il invoque par simples affirmations.
Source officiellePage 41 sur 1241