: Jugement du 26 SEPTEMBRE 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 22/00092 APPELANTE : Madame [K] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre

/00097 COUR D'APPEL DE LYON 1ère CHAMBRE CIVILE- EXPROPRIATIONS ARRET DU 15 Avril 2025 APPELANTE : Mme [R] [D] épouse [V] [Adresse 6] [Localité 16] Représentée par Me Alexandre

ALEO AGENCY prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Patrick-alexandre DEGEHET, avocat au barreau de METZ

cour composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Ayant pour avocat, Me Alexandre DE JORNA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0744 COMMISSION NATIONALE D'INDEMNISATION DES AVOUES

cour composée de : Madame Sophie K..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

cour composée de : Madame Sophie G..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

[B] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre BAREGE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me ARBI DÉBATS :à l'audience publique du 09 Octobre 2019 Tenue par Philippe LABREGERE

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Villa Cume Sognu Y... du Vittulo 20000 AJACCIO Représentée par Me ALEXANDRE et Me Jean François SALASCA, avocats au barreau d'AJACCIO ARRET N° page 2 GROUPAMA ALPES MEDITERRANEE 24 parc Club du Golf

général : S 09/05949 EG Décision déférée à la Cour : Sur renvoi d'un arrêt de la Cour de Cassation du 7 juillet 2009 APPELANTE MUTUELLE RENAULT [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alexandre

Alexandre E..., muni d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Valérie MICHEL-AMSELLEM, Présidente

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 octobre 2023, le préfet du Nord, représenté par Me Jean-Alexandre Cano, conclut au rejet de la requête d'appel de M. H.

: APPELANTE S.A.S. [4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège[Adresse 5] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Alexandra

Septembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS section commerce RG no 10/ 14030 APPELANTE SARL PIZZA VITTORIA 8 boulevard de la Bastille 75012 PARIS représentée par Me Alexandra

ETATS-UNIS D'AMÉRIQUE Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque L34 Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra

Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Janvier 2024-Juge de l'exécution de Paris- RG n° 23/81890 APPELANTE Madame [Z] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Coralie-Alexandra

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président de chambre Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Madame Alexandra PETIT, conseiller GREFFIER lors des débats :

CABINET DENJEAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIM''E Société CASTORAMA prise en son établissement de [Localité 6] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra

[I] [X] (Président directeur général) INTIMÉE Madame [L] [G] [Adresse 3] [Adresse 3] comparante en personne, assistée de Me Alexandra SABBE FERRI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1138