Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00683_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Procédure devant la cour : I.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61631f4c8007cf6451ddcc88
15 décembre 2010
15 décembre 2010
MANDEL (Cabinet SALANS), avocate au barreau de PARIS, P 372 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Novembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61631f4d8007cf6451ddcc89
15 décembre 2010
15 décembre 2010
MANDEL (Cabinet SALANS), avocate au barreau de PARIS, P 372 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Novembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61631f4e8007cf6451ddcc98
15 décembre 2010
15 décembre 2010
MANDEL (Cabinet SALANS), avocate au barreau de PARIS, P 372 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Novembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame
Source officielle19e chambre
616246cbaf0a1de0eb1b65da
3 avril 2014
3 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean François CAMINADE, Président, Madame Sophie MATHE, Vice-Présidente Placée, Madame Anne LELIEVRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
615e0da9c25a97f0381f4e9b
24 février 2015
24 février 2015
de la SELARL Cabinet Z, avocat au barreau de PARIS, toque : E0833 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65af692db6c6260008b53112
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officielleChambre sociale
6799eeb8838f6e1e8c91d92a
27 janvier 2025
27 janvier 2025
N° de minute : 2025/1 COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 27 janvier 2025 Chambre sociale N° RG 22/00044 - N° Portalis DBWF-V-B7G-TDJ Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16
Source officielleChambre Sociale
62cd0f26e91c8e9fcf071379
7 juillet 2022
7 juillet 2022
composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER
Source officielle1ère Chambre
6901ad9c748a422ad95352f7
28 octobre 2025
28 octobre 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 7] PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 28 octobre 2025 N° RG 23/01776 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GC3T -ALF- Arrêt n° [T] [H], [E] [M] épouse [H] / S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
69734187cdc6046d4766d6d2
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officielle1ere Chambre Section 1
603ee252941d535106b5411f
1 mars 2021
1 mars 2021
DUFRANC de la SCP AVOCAGIR, avocat au Barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR Après audition du rapport, l'affaire a été débattue le 19 Octobre 2020 en audience publique, devant la Cour composée
Source officielleChambre commerciale
631c2b50bd7923fcb00afb6d
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[BH] pour 90.000€ (29/01/2013) -courrier de M.
Source officielleChambre Commerciale
697afabccdc6046d470feb8a
28 janvier 2026
28 janvier 2026
La Cour a mis l'affaire en délibéré au 28 Janvier 2026.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
69734499cdc6046d47671f6c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officielle11e chambre
5fd96f2abbd0ba5be6ea3339
30 janvier 2020
30 janvier 2020
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 11e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 30 JANVIER 2020 N° RG 17/02818 - N° Portalis DBV3-V-B7B-RSYY AFFAIRE : [R] [I] C/ SAS
Source officielle11e chambre
5fd96f2abbd0ba5be6ea333a
30 janvier 2020
30 janvier 2020
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 11e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 30 JANVIER 2020 N° RG 17/02819 - N° Portalis DBV3-V-B7B-RSY3 AFFAIRE : [F] [X] C/ SAS
Source officielle11e chambre
5fd96f2abbd0ba5be6ea333b
30 janvier 2020
30 janvier 2020
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 11e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 30 JANVIER 2020 N° RG 17/02820 - N° Portalis DBV3-V-B7B-RSY5 AFFAIRE : [D] [L] C/ SAS
Source officielle11e chambre
5fd96f8369f75c5c39c53646
30 janvier 2020
30 janvier 2020
Ces nouvelles dispositions étaient formulées par un courrier individuel du mois d'avril 2011.
Source officielle11e chambre
5fd96f8369f75c5c39c53647
30 janvier 2020
30 janvier 2020
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 11e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 30 JANVIER 2020 N° RG 17/02803 - N° Portalis DBV3-V-B7B-RSXU AFFAIRE : [C] [U] C/ SAS
Source officiellePage 42 sur 79