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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23PA03691_20241128
28 novembre 2024
Il soutient que : - le jugement du 13 juillet 2018 est inopposable dès lors qu'il a été rendu sans qu'ait été appelée dans la cause Mme B A, propriétaire indivise de la propriété sise 5, chemin de Beauté
3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01028_20250116
16 janvier 2025
Il soutient que : -aucun débat contradictoire n'a eu lieu au cours de la vérification de comptabilité de la société Delta Beauté Distribution ; -l'administration a induit la société en erreur sur la
4ème Chambre
65a0f6f1383a880008fd08a5
11 janvier 2024
La société Beauce, assurée auprès de la société Generali Iard a été chargée du lot menuiserie-charpente.
Pôle 6 - Chambre 9
69676403cdc6046d473da935
13 janvier 2026
Me Stéphane Laubeuf, avocat au barreau de Paris, toque : P0083 INTIMÉe : S.A.R.L. [5] venant aux droits de la société [3], par absorption, demeurant [Adresse 1], représentée par Me Véronique Beaur
Cour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca4f
25 janvier 2008
Denys BEAUME en vertu d'un pouvoir spécial en date du 23 novembre 2007 D. R. A. S. S.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_20BX02436_20221018
18 octobre 2022
chambres de commerce et d'industrie territoriales de la Dordogne, de Bordeaux, du Lot-et-Garonne, de La Rochelle, de Limoges, des Deux-Sèvres, de la Creuse, de la Corrèze, de Rochefort et Saintonge, de Pau Béarn
Pôle 5 - Chambre 3
5fd9d6b0fd08a51136d98068
13 novembre 2019
Ce bien avait été précédemment donné à bail commercial à la société AU BEAU MARCHE DE CHAMPIGNY, par acte du 22 octobre 2013, pour un 'commerce de vente de boucherie, traiteur, épicerie, supermarché et
CHAMBRE 1 SECTION 1
61639212c171f9a1fe14c685
6 décembre 2010
[V] [T], adressé par ce dernier à ses beaux-parents, M.
6253cd5dbd3db21cbdd9313d
6 avril 2016
Beau Rivage, 10 291 euros à M. K... et Mme K... née CC..., 22 900 euros à M. J... et Mme J... née SS..., 33 184, 91 euros à M. I... et Mme I... née BB..., 8 336, 20 euros à M.
6253cd0cbd3db21cbdd92238
2 avril 2015
Hubert X... a été victime le 11 août l999 à Piolenc, d'un très grave accident : alors qu'il aidait son beau-père, Monsieur Robert Y... , à effectuer une réparation sur une remise située sur sa propriété
Chambre Etrangers/HSC
669a01aebf9da27f384b0e94
18 juillet 2024
Il peut bénéficier le cas échéant d'une solution d'hébergement chez son beau-père M.[B].
Chambre sociale
615e0de1c25a97f0381f5022
12 février 2015
compte tenu de son ancienneté et de l'évolution constante de sa qualification et de son salaire il pouvait prétendre accéder à une classification supérieure et notamment reprendre l'entreprise de son beau-père
Chambre 1 A
64fab9d90f624005e653f4fd
30 août 2023
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, lotions pour les cheveux ; dentifrices, dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvre ; masques de beauté
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00823_20241218
18 décembre 2024
immobilières (ESPI) avait pu être envisagé comme l'atteste le projet de convention de détachement produit par Mme C et que la convention signée entre l'ESPI et la chambre de commerce et d'industrie de Pau Béarn
6253cdc3bd3db21cbdd94696
10 juillet 2019
C/ SCA UNION DES VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE (UVIB) ----------------------Décision déférée à la Cour du : 30 mars 2018 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BASTIA F 16/00282 -----------
Pôle 2 - Chambre 1
616340277dbf94c22343c9de
14 juin 2011
[D], venu assister son beau-frère à cette réunion d'intronisation ; que M.
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00667_20230309
9 mars 2023
Pour le parc les Beaux voisins : 21.
1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MMNI S.A.S. EQ FRANCEc/S.A
6358cd78c40aa805a7864b3c
25 octobre 2022
Au demeurant, les nombreuses captures d'écran datées des années 2015, 2016 et 2017 qui avaient été produites par la société Houra, relatives à la vente au détail de cosmétiques, de produits de beauté et
Chambre Sécurité Sociale
627a016ddd6bd9057dc56cf8
3 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE EXPÉDITION à : [M] [C
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15 juin 2015
Après être passée au service de la Société CARAÏBES BEAUTE INTERNATIONAL à compter de septembre 2004, elle a été à nouveau employée par la Société NATURALIA à compter de juillet 2007, l'intéressée continuant
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