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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
61609200db7ff645d8566451
15 novembre 2013
Nous sommes donc montés dans une benne de ramassage et nous sommes dirigés vers la sortie du parking de l'établissement de la Ciotat.
Cour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918a4
23 mai 2014
L'hospitalisation a été bénéfique. Elle s'entend bien avec son compagnon, avec lequel elle vit depuis dix ans. Il y a eu un épisode de violence, mais qui ne s'est jamais reproduit.
1re chambre sociale
64a50c99b8594705dbfccacd
4 juillet 2023
RG 20/02895 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OUCY N°23/147 APPELANTE : Mme [H] [D] Chez Monsieur et Madame [F] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Claude CALVET de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET
Chambre Etrangers/HSC
63d8c0b52182c005de24d2dc
15 janvier 2023
par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Valérie BENSI
Chambre des Rétentions
6871efaa57f38d6b27c27693
11 juillet 2025
assistée de Hermine BILDSTEIN, greffier, au prononcé de l'ordonnance, APPELANT : Madame la procureure de la République près le tribunal judiciaire d'Orléans représentée par Monsieur Nathanaël BÉNET
67ee177551255e24994fc42f
2 avril 2025
Nathanaël BÉNET, substitut du procureur, INTIMÉ : M.
6253cb71bd3db21cbdd8d7c3
22 février 2011
Monsieur Alain X..., présent, observait que la mesure ne lui apportait aucun bénéfice ;- que cependant, il avait été, par le passé, très dépensier et que le " cadrage " de ces derniers mois lui avait été bénéfique
1ère Chambre C
60332f6deef9fea085a97c28
12 septembre 2017
066 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 1] représentée et assistée de Me Claude CALVET de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET
3ème Chambre
DCA_23VE00205_20250515
15 mai 2025
titre du régime de paiement de base ou du régime de paiement unique à la surface observent, sur tous leurs hectares admissibles au sens de l'article 32, paragraphes 2 à 5, les pratiques agricoles bénéfiques
6253ccb8bd3db21cbdd9110a
13 février 2014
articles 683 et suivants du Code de Procédure Civile avec remise de la convocation le 6 mars 2012 par l'intermédiaire du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Fkih Ben Salah Cour de Beni
6253cc1fbd3db21cbdd8f316
21 mars 2012
né le 13 Octobre 1977 à AIT MAIT BENI SAID (MAROC) ... 16000 ANGOULEME ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Jacques MERMET, avocat au barreau de
6253ccb5bd3db21cbdd91089
6 février 2014
notamment aux articles 683 et suivants du Code de Procédure Civile avec remise de la convocation le 18 janvier 2012, par l'intermédiaire du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Beni
6253cd52bd3db21cbdd92efb
18 février 2016
articles 683 et suivants du code de procédure civile, avec remise de la convocation le 29 avril 2013 par l'intermédiaire du procureur du Roi près le tribunal de première instance d'Azilal région de Beni
2ème chambre section B
62c52988a2c4236379079a17
4 juillet 2022
de la SCI Laure, -qu'elle n'est pas à l'origine des prétendues aménagements dénoncés par les intimées, qui ne démontrent pas ne plus pouvoir utiliser le portail d'entrée notamment en présence d'une benne
6253c918bd3db21cbdd8736b
27 mai 2004
; que la société GRAVCO exploitant le site d'enfouissement indique par courrier en date du 27 février 2001 que certaines bennes de la S.A.
6253cac7bd3db21cbdd8c090
11 juin 2008
sur leur propriété, Mme Z...n'ayant jamais justifié des paiement des factures d'achat à son nom, le tracteur 103-54 TX n'ayant été que partiellement financé par elle par le recours à un emprunt, la benne
4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03966_20250130
30 janvier 2025
Le nettoyage quotidien des zones de travail et évacuation des déchets et gravois dans la benne à ordure mise à disposition par le lot TRAITEMENT DES FACADES sera assuré par chaque entreprise () ".
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
69fad486cdc6046d47c00f55
5 mai 2026
Le document unique d'évaluation des risques professionnels, produit par l'employeur, établit que la benne, outre d'être chargée à la main, sert à remplir les fours, le transpalette à peser les matières
2ème Chambre
5fca5972ef4edd2e112f0699
17 novembre 2020
En août 2016, après réception d'une facture d'un montant de 21 642 euros TTC établie par la société Alp Construction relative à des prestations de : mise en place d'un WC chimique d'un vestiaire, 6 bennes
6253ca51bd3db21cbdd8aa8b
14 mars 2007
personne de son directeur, domicilié en cette qualité au siège social sis 29 cours Gambetta 34934 MONTPELLIER CEDEX 9 représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de la SCP BENE
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