aux parties que l'incident était mis en délibéré, avons rendu le 14 avril 2023, l'ordonnance suivante : Mme [U] , employée en qualité de femme de ménage par par la société FIEBM ,qui exploite un camping

plus remplie'; - concernant la condition tenant à la liste limitative des travaux, elle invoque l'avis du CRRMP de [Localité 9] qui a conclu à une activité professionnelle d'agent de service dans un camping

n'est pas non plus remplie'; - concernant la condition tenant à la liste limitative des travaux, elle invoque l'avis du [13] qui a conclu à une activité professionnelle d'agent de service dans un camping

SELARL KAMS, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR A LA REQUETE EN DEFERE : Monsieur [Y] [O] né le 14 Février 1966 à [Localité 4] de nationalité Française Le Nouvelle Floride Avenue des Campings

Christian X... un prêt d'un montant de 148.515,51 euros destiné à l'acquisition d'un camping et remboursable en 144 mensualités au taux contractuel de 6,49% l'an.

être implantés à moins de 50 mètres des immeubles habités ou habituellement occupés par des tiers, des zones de loisirs et de tout établissement recevant du public à l'exception des installations de camping

Le domaine de Chalain, propriété du département du Jura et géré par la régie départementale de Chalain-Vouglans, comporte un camping, un centre de loisirs et un centre aquatique.

d'une part, que celle-ci lui a réglé des créances à caractère commercial au cours de l'exercice 2015, et d'autre part, qu'elle a débuté, le 10 avril 2015, l'exploitation de deux restaurants dans un camping

employeur est un syndicat intercommunal à vocation unique et que son objet est 'd'organiser des vacances familiales dans un esprit de coopération et de solidarité entre les communes adhérente' , gérant un camping

. ************* La Société X... et Fils qui a pour activité la vente de caravanes et de "camping-cars" neufs et d'occasion a engagé Monsieur Gianni Y... en novembre 1992 en qualité de gardien de chalet

. *][**][**][**][**] FAITS ET PROCEDURE Les époux B... étaient propriétaires d'un fonds de commerce de camping caravaning qu'ils ont donné en location gérance à une association F.

la clientèle le matin, le lundi ou à toute heures du jour ; que bien plus les attestations de l'employeur (RAIMBAUD, SCEA LE PRIES) montrent qu'il a sollicité ou obtenu des emplois d'appoint dans un camping

Au terme de celle-ci, il est exposé que " Monsieur Jean Pierre X... exploite sur le territoire de la commune de GROSSETO PRUGNA sur une parcelle cadastrée A 12371 un camping comprenant un restaurant bar

septembre 2010, du fait de son passage à l'Allocation de Solidarité Spécifique, justifie cette demande de surendettement ; Attendu que sa soeur atteste l'héberger sur un terrain lui appartenant, dans le camping-car

I-EXPOSÉ DU LITIGE : Le 23 septembre 2014, Monsieur Jean-Jacques X...et son épouse Stéphanie née Y...ont vendu à Monsieur Jean-Olivier Z... ainsi qu'à son épouse Bénédicte née A...un véhicule de type camping-car

Il est bordé, à l'ouest, par un camping et au nord par une zone d'habitat léger de loisir comprenant une seule construction, les pavillons les plus proches, au demeurant peu nombreux, étant situés à l'est

usage d'activité industrielle, / les constructions à usage d'entrepôts commerciaux, / les constructions à usage agricole, / les constructions à usage d'habitations légères de loisirs, / les terrains de camping

soixante-quatre habitants en 2021, indique à cet égard que cet étang génère pour elle des revenus substantiels mais que le projet éolien risquerait de compromettre le financement d'un réaménagement de l'aire de camping-car

et contrairement à ce qui est soutenu, si l'arrêté interdit la pratique de la bicyclette, ainsi que d'autres activités de loisirs revendiquées par le requérant, telles que le survol de l'étang, le camping

Moliets-et-Maâ, entre deux lotissements à l'est et à l'ouest qui ont été implantés dans le périmètre de la ZAC à vocation touristique de la commune, laquelle comprend un golf, un village vacances et une aire de camping