CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 486 résultats pour « Coquel également »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e Chambre A

616333d7f74a27a178b843e3

Appel

14 octobre 2011

14 octobre 2011

Soleil Invest (créée le 15 janvier 2009 et immatriculée le 2 février 2009 au RCS de Manosque), dont il était le Président et déjà associé au travers de sa société holding, la SA SOFISOL (dont il est également

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cad6

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

injustifié, à compter du dit arrêt, de prendre possession des titres et d'assumer la gestion des deux sociétés conduit à sa condamnation au paiement des frais qu'elle a assumé jusqu'en 2001 ; qu'elle fait également

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

64a7b1fb3bcaf505db696972

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La société Logista France est, également, via sa marque Strator, leader des terminaux de vente et de gestion dédiés au réseau Tabac/presse.

Source officielle
CA

3ème Chambre

67908cd91b5a79f732705572

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Elle conteste également que le couple ait été propriétaire d'autres biens immobiliers. Par ailleurs elle réfute le fait qu'elle aurait renoncé à réclamer sa part à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6688de7c676b73dd81b97378

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Vous avez également précisé avoir réfléchi à la question de la clause de non-concurrence stipulée dans votre contrat de travail qui, selon vous, ne concernerait que la France métropolitaine.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65166cc4788aac83189e9e34

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Un tel avantage peut également consister en une globalisation artificielle des chiffres d'affaires ou en une demande d'alignement sur les conditions commerciales obtenues par d'autres clients.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611ec173dff6a793371c

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Les différents messages et allégations échangés par sms et Whatsapp, y compris avec nos adhérents, sont également de nature à nous porter préjudice.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6033e29c9d63b593d9ec2c3e

Appel

14 mars 2017

14 mars 2017

réaliser la cession pour un défaut de financement qui n'a pas été érigé en condition suspensive, soit au titre de l'exécution forcée, soit à titre indemnitaire à l'encontre de la SAS Commerce 2020, coquille

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a19259acdc6046d4753b0bf

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

la société Les délices de Moriah, à compter de la résiliation du contrat de location gérance, soit du 16 février 2025 et jusqu'à la libération effective des lieux et la remise des clés, à une somme égale

Source officielle
CA

3e chambre

60365b59a588eebbd9d6450b

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

En revanche, contemporains des défaillances du foie et des reins, ils peuvent résulter de l'état de choc secondaire à l'hémorragie utérine, ce qui était également envisagé par le professeur [W].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871a4

Appel

30 septembre 2004

30 septembre 2004

que les deux pièces communiquées par la Société PRO GLACE le 11 mai 2004, soit deux jours seulement avant le prononcé de l'ordonnance de clôture, sont: - la notice du procédé et dispositif pour congeler

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55c776c5d9057df8013d

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

- Mme [G] [J] : « dès qu'elle arrive on rentre dans notre coquille. Elle nous saute dessus.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

627df92a0d41e0057d43e58c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Il a également constaté que la société BNPPPF avait commis une faute en délivrant les fonds sur la base d'un contrat irrégulier et sans s'être assurée de la bonne exécution de la prestation financée avant

Source officielle
CA

2ème chambre

65b0c18e8d0ccf000877e7cb

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il sera ainsi utilement relevé qu'il a finalement été posé un onduleur d'une autre marque que celle mentionnée sur le bon de commande et des panneaux également d'une autre marque, en nombre inférieur (

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6688de49676b73dd81b96fe4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

d'un appel de fonds à destination du prêteur validé le 1er mai 2018, sachant qu'une déclaration de travaux a été déposée en mairie le 30 mars 2018 et que l'attestation de conformité validée par le Consuel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603750b46b67762ec8a291d5

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

3 803 212 la marque française 'PIZZA GIANT SODEBO' pour désigner les produits suivants : en classe 29 : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91387

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

que la commande ayant été réitérée par l'employeur, il a perdu son sang froid et que la fournée ayant brûlé d'avoir tout jeté au sol et d'avoir agressé son employeur avec une pelle à pizza ; il est également

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63c10535bf9fd47c90a13618

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Enfin, c'est au moment où la cour statue qu'elle doit apprécier non seulement l'urgence mais également l'existence d'une contestation sérieuse, le litige n'étant pas figé par les positions initiale ou

Source officielle
CA

2e chambre sociale

651e5377a81daa831884f50e

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE N° RG F 19/00156 APPELANT : Monsieur [Y] [V] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me PINET avocat qui substitue la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET

Source officielle
CA

Chambre civile

6a192b78cdc6046d475485fd

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Un report de 180 jours était également indiqué sur le bon de commande. La société Open Energie a procédé à l'installation des panneaux photovoltaïques le 22 novembre 2021, et le même jour M.

Source officielle

Page 42 sur 75

← PrécédentSuivant →