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6 655 résultats pour « Escande-Ruffio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

6614da5028647600086a9175

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

[X] [L], à présent décédé, et Mme [E] [H] ont donné la maison familiale sise à [Adresse 4] à leur fille, Mme [J] [L], épouse [U], en se réservant l'usufruit du premier étage avec accès par un escalier

Source officielle
CA

3e Chambre A

60363f557293d0a1296c0248

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

prévus dans le devis en date du 28 avril 2006 concernent : le revêtement de sols carrelés, le revêtement de sols carrelés pour les terrasses, les marches et les paliers, la pose des plinthes pour les escaliers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86cac

Appel

4 décembre 2003

4 décembre 2003

Elles soutiennent que la circonstance que la veille, le vigile présent sur le site ait mis en fuite un individu qui avait escaladé le portail du parc, ne pouvait laisser présager qu'une destruction volontaire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61631f498007cf6451ddcc69

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

en colimaçon,à partir de la boutique au rez- de- chaussée, vestiaire, deux lavabos, et entrée donnant accès sur l'escalier de l'immeuble, deux caves en sous sol accessibles par une trappe située dans

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163a6081d97f2f687d912d2

Appel

25 novembre 2010

25 novembre 2010

l'immeuble situé [Adresse 4] d'une superficie au sens de l'article 46 de la loi du 10 juillet 1965 de 129,70 m², désignés comme suit : '- lot numéro 22 : au rez-de-chaussée, dans le passage d'accès à l'escalier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9b0

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

H et la remise en peinture des boiseries extérieures d'un immeuble de 6 étages comprenant plusieurs cages d'escalier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c393

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

A et la courette attenante jusqu'à la grande cour, et limitée au fond à la courette attenante à l'escalier C... " et " sous la boutique et une partie de l'arrière-boutique : sous-sol auquel on accède

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e6dc25a97f0381f565f

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Les passages, vestibules, escaliers, couloirs, entrées, devront être laissés libres en tout temps.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94dc1

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

d'abord relevé que M. et Mme [S] fondent leur demande sur un arrêté du 9 mai 2014 faisant suite à une déclaration préalable de travaux du 15 mars 2014 relative à des travaux portant sur la création d'un escalier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90427

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

justice a constaté l'inexécution de l'ordonnance ; Que l'existence de la parcelle C 80 entre la parcelle C 79 et C 82 fait obstacle au passage de quiconque ; que le portillon et la descente par escaliers

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY01560_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Le projet consiste, en ce qui concerne les travaux extérieurs, d'une part, à condamner l'escalier extérieur d'accès au premier étage, en supprimant le garde-corps et en recouvrant les marches d'un toit

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a22675dcdc6046d47399b78

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

C. situation de l'escalier reliant la cave à l'appartement du lot n°2': j'accède à l'appartement de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a226771cdc6046d47399cf8

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

C. situation de l'escalier reliant la cave à l'appartement du lot n°2': j'accède à l'appartement de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6788a228b815c30a4df70b38

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Dans la cage d'escalier, l'expert a constaté l'existence de dégâts importants du quatrième étage au rez-de-chaussée, sur les murs verticaux entoilés et sous les paillasses d'escalier.

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

5fdb87425fc48a659a59088b

Appel

27 février 2019

27 février 2019

Tous les copropriétaires sont tenus de participer aux dépenses d'entretien, de conservation et d'administration de cette cage d'escalier, partie commune générale.

Source officielle
CA

1ère Chambre

635387dd513cb5adff94362f

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

d'autre part qu'il n'est pas démontré que la surface réelle du lot n° 4 est inférieure d'un vingtième à la surface de 49,79 m2 mentionnée dans l'acte de vente, étant précisé que la superficie d'un escalier

Source officielle
CA

5e Chambre

64a7b2673bcaf505db696bd1

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La déclaration fait mention d'une chute dans les escaliers et de douleurs dans les membres inférieurs.

Source officielle
CA

11e Chambre B

61631217615c943a65e04341

Appel

10 novembre 2011

10 novembre 2011

par huissier suivant constats des 7 et 20 juin 2007 démontrent que ce rez de chaussée qui sert de salle d'exposition est occupé en totalité en un seul tenant, qu'il n'y a aucune mezzanine, un seul escalier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a527

Appel

20 décembre 2006

20 décembre 2006

en sous-sol non conforme aux documents contractuels, avec marches d'escalier de hauteur variable, marches en pente dans le sens de la descente, avec un giron d'une profondeur de plus de 40cm, l'expert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906e0

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

les parcelles 1541-1542 et 1543 et ne comporte qu'une entrée située sur la parcelle 1542 avec trois toits différents : le toit d'origine couvrant la parcelle 1541, un toit couvrant la parcelle 1542 (escalier

Source officielle

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