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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
697b0b00cdc6046d47123bb2
28 janvier 2026
ALECHAELI, dont le siège social est au [Adresse 1] représentée par la SCP PORTEJOIE & ASSOCIES, avocats au barreau de Clermont - Ferrand et par Michel LABROUSSE avocat au barreau de Brive la Gaillarde
Chambre sociale
665abae997d5920008107fb2
18 avril 2024
[Localité 4] Représentant : Me Jacques HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [N] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Lénaïg LABOURÉ de la SELARL
Cour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd85700
20 novembre 2001
Monsieur DE LABROUSSE, Auditeur de Justice, a, conformément aux dispositions de l'article 19 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifié par la loi organique n° 70-642 du 17 juillet 1970, pris
6253c88abd3db21cbdd85920
6 novembre 2001
DE LABROUSSE, Auditeur de Justice, a, conformément aux dispositions de l'article 19 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifié par la loi organique n° 70-642 du 17 juillet 1970, pris place
6253c8c6bd3db21cbdd863c8
19 décembre 2002
avant et reprenait sa fuite à travers champs pour rejoindre la route, Attendu qu'après avoir , pour la troisième fois, quitté la route en raison de sa vitesse excessive la voiture roulait dans un champ labouré
6253c90cbd3db21cbdd8716f
24 août 2005
cette qualité au siège Dont le siège social est Lieudit "La Pradine" Auzeville - BP 25 31321 CASTANET-TOLOSAN représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de la SCP SEGUY BOURDIOL DAUDIGEOS-LABORDE
Pôle 5 - Chambre 7
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5 octobre 2010
Directeur Général agissant par le Chef de l'Agence de Poursuites et de Recouvrements [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Pierre DE FABREGUES, substituant Maître Vincent COURCELLES-LABROUSSE
6253c95bbd3db21cbdd880cb
22 mars 2006
ET E., avoués assistée de la SCP SEGUY BOURDIOL DAUDIGEOS-LABORDE, avocats INTIMEE D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique
6253c9f4bd3db21cbdd89a49
18 janvier 2007
INTIMÉ : Maxime Z..., né le 01 Septembre 1951 à PERIGUEUX (24000), de nationalité française, demeurant ..., représenté par Maître Patrick LE BARAZER, avoué à la Cour, assisté de la SCP LABROUE
Pôle 5 - Chambre 11
615e0dd9c25a97f0381f4fe0
27 février 2015
11/11872 APPELANTE SARL LSA, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Albert LABOUNE
6253cd34bd3db21cbdd92985
2 novembre 2015
.-19200 USSEL représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 002322 du 20/ 05/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01230_20221118
18 novembre 2022
B et la société AC Real Estate Group, représentés par Me Lacrouts, concluent au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000 euros soit mise à la charge de la SNC Immobilière Aire Saint-Michel au
Chambre 1-2
66878c9b05d6f7f678d48e86
4 juillet 2024
SHALVA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme LACROUTS Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du tribunal
Référés Premier Président
6690c76a0d808eb34e455778
11 juillet 2024
A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRESIDENT Référé Rendue publiquement le onze Juillet deux mille vingt quatre, par Madame LAFOND
Premier Président
671b35a92edfb0b58c05effc
24 octobre 2024
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE Rendue publiquement le vingt quatre octobre deux mille vingt quatre par Madame Estelle LAFOND
Chambre 1-9
600ffa4dac58af72049b12b5
14 janvier 2021
026 Rôle N° RG 20/02503 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFTZM SOCIETE GENERALE PRIVATE BANKING (MONACO) C/ [R] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme LACROUTS
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02317_20231017
17 octobre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 2 février 2023, la SCI Twiggy, représentée par Me Lacrouts, de la SCP Berliner-Dutertre-Lacrouts, conclut au rejet de la requête, à la condamnation de la métropole
Chambre civile 1-6
66ff85eda4ff9ec259c09a96
3 octobre 2024
[N] Débouté les parties de leurs demandes plus amples ou contraires Condamné M [X] [N] aux dépens Adjugé à Mme [E] [K] représentée par Maître Fricaudet Florence substituée par Maître Dominique Larroum
Chambre 3-1
5fd972ed1e652d5ffd1ebdf3
30 janvier 2020
représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Christian HOLLIER LAROUSSE, avocat au barreau de PARIS
Pôle 6 - Chambre 3
6036ad806ff0a04ead1584b6
15 septembre 2015
ès qualités de Mandataire liquidateur de la Société PHONE AND PHONE [Adresse 3] PARIS 75003 représentée par Me Sophie LEYRIE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0071 substitué par Me Jacques LAROUSSE
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