Elle ajoute que, pour la première fois depuis le 19 avril 1999, Monsieur Michel X... a communiqué un argumentaire écrit, qu'il a bénéficié de multiples renvois et que la longueur excessive de la procédure

d'une servitude de passage sur la parcelle CA [Cadastre 2] appartenant à Mme [K] épouse [P] au profit de la parcelle CA [Cadastre 1] propriété des époux [S] sur une largeur de 4,24 mètres sur toute la longueur

Cadastre 7] et [Cadastre 8], d'une servitude de passage destiné à relier la parcelle CW n° [Cadastre 4] à la voie publique (la route de Bellet) sur une bande de terrain de 4 m de largeur et de 50 m de longueur

flamme, aucun extincteur n'était à sa disposition, cette absence constitue une faute dans l'organisation du service ; il soutient qu'il n'a pas débroussaillé la haie d'un particulier sur toute sa longueur

large et de [Cadastre 2] M de long,sous astreinte de 200 € par infraction constatée, -ordonner de laisser libre de toute occupation la parcelle AS506 sur une bande de 2M50 de large et sur toute sa longueur

- acte de vente [O]/[B] du 28 novembre 1925: 'un passage d'une largeur d'un mètre et dans toute la longueur du terrain d'une superficie de vingt cinq mètres carrés' .

sans autorisation administrative alors qu'ils sont de nature à porter atteinte à la qualité ou à la diversité du milieu aquatique, en l'espèce création d'une digue d'une hauteur de 1m10 sur 50 m de longueur

Madame A..., a conclu qu' "à la date du 5 décembre, les consorts DE Y... ont procédé à la dépose du regard en amont de la canalisation litigieuse et à la dépose de la canalisation litigieuse sur une longueur

numéro 8 étaient affectés de désordres les rendant impropres à leur destination, eu égard aux conditions d'hygiène requises dans une fromagerie, a estimé que les panneaux en cause, fabriqués à des longueurs

L'expert a constaté que les rails ne sont pas d'une longueur suffisante, ce qui confirme l'absence d'occultation.

avec une même largeur de trois mètres cinquante centimètres à prendre à la confrontation des deux terrains donnés, chacun supportant une largeur de un mètre soixante quinze centimètres jusqu'à une longueur

Que ces éléments n'ont jamais été pris en considération par l'expert alors qu'ils étaient parfaitement visibles ; - Que, contrairement à ce qu'a soutenu l'expert, la visserie utilisée de 80 mn de longueur

A... en qualité d’expert, afin notamment de constater l’état du quai Watier sur toute sa longueur, et de préciser s’il existait des risques d’effondrement de ce quai notamment du fait du passage de véhicules

au 47, avenue Bichat, la société requérante soutient que la Ville de Paris aurait commis une erreur de fait ainsi qu'une erreur manifeste d'appréciation, dès lors que l'extension ne concerne qu'une longueur

48 cm de circonférence, à l'effondrement duquel Mme B attribue les glissements de terrains à l'origine selon elle des désordres subis par sa propriété, était planté sur une parcelle de 30 mètres de longueur

rapport de présentation, que l'emplacement réservé AM n°9 correspond à la création d'un bassin de rétention des eaux pluviales au niveau du pont de la Beauronne, que l'emplacement n°88 porte sur une longueur

C A, propriétaire d'un navire dénommé " Yellow Wip " d'une longueur de 39 pieds amarré dans la Marina de Fort Louis sur le territoire de la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin. M.

gestion de la marina de Fort Louis avait été confiée, d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public expirant le 31 décembre 2018 pour amarrer son bateau " Spirit of Barbuda " d'une longueur

A a saisi à nouveau la commune sur la longueur du délai octroyé, sur la régularité de l'enseigne de l'établissement et sur la régularité de la cheminée d'extraction eu regard du droit de l'urbanisme.

Selon la liste des emplacements réservés de la commune de Châtel, un emplacement réservé n° 13 est institué, libellé comme suit : " Elargissement de l'emprise de la RD 22, de 1,50 mètre, sur toute la longueur