CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
62624810b1a50c277d4c5ac9
21 avril 2022
Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président en date du 1er décembre 2021 Greffier, lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET
Chambre 4-7
6979fe0acdc6046d47f91348
16 janvier 2026
substitué par Me Thibault MICHELIN, avocat au barreau de PARIS INTIMES Maître [P] [H] es qualité de mandataire liquidateur de la Société [18], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Hubert MARTIN
CHAMBRE SOCIALE A
66fe355991b69e88a370fc87
2 octobre 2024
barreau de LYON INTIMÉES : SELARL [D] [V] représentée par Me [D] [V] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ECORENOVE [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Hubert MARTIN
Chambre 1-9
680b1da62c124f4fd8d67276
24 avril 2025
au RCS de Marseille sous le n°379.116.031, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Pôle 5 - Chambre 10
668397fd8da90185712ea4ef
1 juillet 2024
- signé par Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente et par Sylvie MOLLÉ, Greffier, présent lors de la mise à disposition.
8e Chambre A
6033e53a9d49b5965d57154c
2 mars 2017
D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT D'IRRECEVABILITE D'APPEL DU 02 MARS 2017 N° 2017/ 140 Grosse délivrée le : à : SCP ROUILLOT Me ALLIGIER Me CARDONA SCP JOURDAN Me DE VILLLEPIN Me SIMONI
Cour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c291
22 mai 2008
Par déclaration de la SCP MAYNARD SIMONI, avoués, en date du 21 mai 2007, la SCI Les Florentines a relevé appel de ce jugement.
6253cad6bd3db21cbdd8c3fa
20 novembre 2007
SERRA, avoués associés près la Cour d'Appel de PARIS assistée de Maître Frank MARTIN LAPRADE, avocat au barreau de PARIS Membre de la Partnership Jones Day TOQUE J001 120 rue du Faubourg Saint Honoré
6253cdd8bd3db21cbdd94b39
9 novembre 2020
Représentée par Me Myriam WIN BOMPARD, (TOQUE 114) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Madame B... U... agissant tant au nom de son enfant mineure A... N...
Chambre sociale section 3
635236788c924eadffcc468f
20 octobre 2022
: Société [10] [Adresse 1] Représentée par Me Chantal BONNARD, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me RIVALAN, avocat au barreau de CAEN CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA MARTINIQUE
6253ca41bd3db21cbdd8a7b8
16 août 2007
comparant en personne, assisté de la SCP DELGADO PELT MEYER, avocats au barreau de LYON, SYNDICAT NATIONAL DE L'ECRIT CFDT pris en la personne de son représentant légal en exercice 47 / 49 Avenue Simon
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00784_20250709
9 juillet 2025
Il résulte de l'étude paysagère que, dans l'aire d'étude " rapprochée ", l'impact du projet sur le chemin de randonnée est décrit comme faible car il sillonne des espaces boisés ou insérés au creux des
Chambre 3-4
6780be2a780de3a214879f04
9 janvier 2025
COUR L'affaire a été débattue le 05 Novembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Laetitia VIGNON, Conseiller Madame Gaëlle MARTIN
65449c8dc71a6a83181c8bf6
2 novembre 2023
APPELANTES Madame [J] [E] veuve [T] née le [Date naissance 7] 1941 à [Localité 13] (ITALIE), demeurant [Adresse 11] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat
Chambre civile
6503f53da92e2d05e6a9f90a
5 septembre 2023
DEFENDEURS A L'OPPOSITION : Monsieur [R] [V] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Seydou DIARRA de la SELARL LEX UNIVERSALIS, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame [A] [D] épouse
Chambre sociale
642fb61fcece1704f574759e
6 avril 2023
BTSG² prise en la personne de Maître [I] [X] es qualité de liquidateur de la Société SAS NORDEON HOLDING [Adresse 5] [Localité 14] représentée par Me Hubert MARTIN DE FREMONT de la SELARL SIMON ASSOCIES
66921894f3a19d0db6b71223
12 juillet 2024
départage de Fort de France, du 19 Mai 2016, enregistrée sous le n° F 13/00459 APPELANT : Monsieur [P] [Y] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Claude CELENICE, avocat au barreau de MARTINIQUE
1ère Chambre Section 1
6163fdd8b83ec65bfc4454c0
19 octobre 2009
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
6253c946bd3db21cbdd87d13
25 janvier 2006
Pascal Y... 31, rue des Champs Guillaume 95240 CORMEILLES EN PARISIS représenté par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assisté de Me Antoine GIRARD, avocat au barreau de SOISSONS Madame Martine
6253cc25bd3db21cbdd8f426
17 novembre 2011
plaidoiries tenues en audience publique : 21 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 17 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN
Page 42 sur 59