[O] a été blessé dans cet accident, ayant subi une fracture du radius qui a nécessité une intervention chirurgicale en urgence avec pose de matériel d'ostéosynthèse. Le véhicule conduit par M.

H... et de programmation d’une intervention chirurgicale pour une prise en charge adaptée en métropole ou en Australie.

Par acte de commissaire de justice daté du 28 octobre 2025, le salarié a fait assigner en intervention forcée M.

En cas d'acte global (intervention chirurgicale, par exemple), chaque déplacement du praticien occasionné soit par l'acte initial, soit par les soins consécutifs donne lieu à l'indemnité de déplacement

Ainsi que l'a relevé le tribunal, le planning des interventions de mise en conformité réalisées par M.

Le 16 février 2016, le cheval Capone a subi une intervention chirurgicale qui a entraîné des soins vétérinaires constants jusqu'en septembre 2016, date à laquelle la lésion a récidivé obligeant la mise

En cas d'acte global (intervention chirurgicale, par exemple), chaque déplacement du praticien occasionné soit par l'acte initial, soit par les soins consécutifs donne lieu à l'indemnité de déplacement

Que Madame X... ajoute être tenue à l'écart par le père des décisions importantes touchant à la santé de l'enfant, celui-ci ayant notamment pris contact auprès de médecins pour une intervention chirurgicale

[S] de rapporter la preuve de la matérialité du fait dommageable ainsi que sa survenance aux temps et lieu de travail. Cette preuve ne peut résulter de ses seules déclarations.

[T] au docteur [V] sous astreinte de 100 euros par jour de retard à compter du 8ème jour après le délibéré à intervenir et se réserver le droit de liquider la dite astreinte, Dans tous les cas : -

Le 9 juillet 1996, l'institut [5] a diagnostiqué un cancer bilatéral invasif des deux seins et Mme [E] a subi une chimiothérapie au mois d'août 1996 et une intervention chirurgicale le 13 janvier 1997

Selon ce que lui a indiqué Mme [O], ses symptômes auraient pour origine une malformation congénitale cardiaque pour laquelle une intervention chirurgicale serait prévue.

B, ainsi qu'il ressort d'un courrier du 1er juin 2015, un maintien en activité pour une première période de six mois au sein du secteur " anesthésie - salle de surveillance post-interventionnelle (SSPI

APPELANTE : Madame Claire X... ... 72000 LE MANS comparante, assistée de la SCP LE DEUN-PAVET-VILLENEUVE-DAVETTE-BENOIST-DUPUY, avocats au barreau du MANS INTIMEE : CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL

[F] avait pris place sur le coffre de l'autre voiture et est tombé au moment où ce dernier a redémarré brutalement, après une deuxième poussée, dans un virage à l'intersection entre la [Adresse 8] et de

Si l'expert ne s'est effectivement pas prononcé sur les besoins d'assistance de la victime, il ressort néanmoins de son rapport qu'à la suite de l'intervention chirurgicale du 4 février 1997 le membre

En l'espèce, Mme [M] agit en reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur dans la survenance de l'accident du travail du 2 décembre 2014.

chirurgicale, malgré les restrictions imposées, à plusieurs reprises, par le médecin du travail.

L'expert les a évaluées à 3/7, en considération des 5 jours d'hospitalisation, des 2 interventions chirurgicales pour retirer le matériel d'ostéo-synthèse, ainsi que de la période d'hospitalisation de

De même, et alors qu'il savait l'enfant sous la surveillance de son voisin, il ne peut être reproché à M.