une chorale, elle s'est inscrite, au titre de l'année universitaire 2021-2022, en première année de licence " Arts " de l'université Lyon 2 ainsi qu'en troisième cycle de formation à la pratique en amateur

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Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 14 novembre 2024, Mme A épouse C, représentée par Me Ben Ammar, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) d'annuler

Cresson (RCS 381 483 890) ' 2) Les parts sociales de la SCI [Localité 23] Cresson 2 (RCS 832 501 555) ' 3) Les parts sociales de la SASUA [T] (RCS 420121 188) ' 4) Les parts sociales de la SCI Saint Amand

* * * * * FAITS ET PROCÉDURE Le 30 septembre 2000, vers deux heures du matin, à l'issue d'une réunion d'amateurs de 'tuning', rassemblant des véhicules personnalisés sur une aire de service de

CAPIO CLINIQUE DES CÈDRES [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Brigitte LAYANI-AMAR de la SCP D'AVOCATS F.

[XXXXXXXX02] [Courriel 17], dresser un procès-verbal de description de l'immeuble et faire effectuer les diagnostics nécessaires à la vente et d'organiser les visites des amateurs potentiels en vue de

MICHAU Avocats Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : A0586 INTIMEE Société TVM VERZEKERINGEN NV [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 1] (PAYS-BAS) Représentée par Me Florence MONTERET AMAR

AZUR CONFORT C/ [P] [L] Copie exécutoire délivrée le : 12 JANVIER 2024 à : Me Sabrina AMAR, avocat au barreau de MARSEILLE Me Camille LATIMIER, avocat au barreau de MARSEILLE

[Adresse 3] [Localité 4] non comparant, non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mai 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Valérie AMAND

Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître Michel PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Florence MONTERET-AMAR

Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : PAR DÉFAUT - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Mme Muriel PAGE, Conseillère Mme Nathalie BRET, Conseillère Greffier, lors des débats : Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise

Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : PAR DÉFAUT - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Valérie AMAND