CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
62c52996a2c4236379079b3e
5 juillet 2022
Par conclusions du 25 avril 2022 la société CLB AUTO et la SCI PEN AR BED ont demandé que la Cour: - admette la recevabilité des conclusions des sociétés CLB AUTO et SCI PEN AR BED ; - reconnaisse la
Cour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885eb
26 septembre 2006
BEA SYSTEMS en la personne de son représentant légal C/ Jonathan X...
14e chambre
651fa5cbc601f08318991a0f
5 octobre 2023
BEK & VEGGIE C/ S.C.I.
Pôle 5 - Chambre 7
627df9460d41e0057d43e645
12 mai 2022
Présentation des entités 2.La société Bel est la société mère du groupe éponyme Bel, leader mondial de la production et de la commercialisation de fromage en portions.
Chambre commerciale
6799c768d0369362bfa17a78
28 janvier 2025
BEC CONSTRUCTION LANGUEDOC ROUSSILLON prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me François BORIE de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau
Chambre 1-1
64a50c5db8594705dbfcc98a
4 juillet 2023
Bec à payer à M.
1ere Chambre Section 2
67932e4f20da87ff5e011383
23 janvier 2025
BEN HAMED, greffier de chambre. EXPOSÉ DU LITIGE M.
6e chambre
61624d68ed30a8f5617382d6
8 avril 2014
Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 12/00522 Copies exécutoires délivrées à : SCP Pierre-Géraud BRUN, Brigitte FOURNEAU-VEDRENNE, Olivier PLACIER Me Slim BEN
6253c8fbbd3db21cbdd86e3e
3 février 2004
Sur assignation de Madame X... le 31 juillet 1999, le tribunal civil de BEN AROUS a prononcé le divorce à l'amiable de Monsieur Y... et de Madame X... par jugement du 15 octobre 1999.
1ère Chambre
66162be699851e0008f1e71a
9 avril 2024
Elle est propriétaire d'un camion-benne immatriculé W-343-BN, vendu par la société Mercedes-Benz France. La benne avait été installée sur le véhicule par la société [I].
12e chambre
62d254b604878e0603bc5ad4
15 juillet 2022
RAZEL-BEC C/ S.A.S. DELTA AUSCULTATION ...
Chambre civile 1-2
69facc30cdc6046d47be79ac
5 mai 2026
[N] [J], micro-entrepreneur exerçant sous l'enseigne commerciale "SAM GREEN" (auparavant "CITY CAB TRANSFER"), a conduit le 18 septembre 2020 son véhicule professionnel de marque Mercedes-Benz immatriculé
CHAMBRE SOCIALE C
6a1a7524cdc6046d4774d307
29 mai 2026
La société [2] a pour activité la fabrication et la commercialisation de bennes pour les camions. Le 9 mars 2021, M. [V] [M] a été victime d'un accident de travail.
2ème CH - Section 1
62678d78189ce3057d201d25
22 mars 2022
LABORATOIRES BEA La SAS LABORATOIRES BEA, au capital de 4.026.191,52 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MANOSQUE sous le n° 383 819 836, dont le siège social est [Adresse 4] agissant
3ème chambre A
6711fac97603bf88a1884813
17 octobre 2024
Par acte du 21 mars 2024, la société Blind Bend Studio a interjeté appel de cette décision. *** Par conclusions notifiées par voie dématérialisée le 24 avril 2024, la société Blind Bend Studio
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00014_20250617
17 juin 2025
Par un jugement n° 2000466 du 21 novembre 2022, le tribunal administratif de Marseille a rejeté la requête de la SARL Ben's.
6036cf273d325a6d8833f8e2
1 septembre 2015
PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu l'appel interjeté le 25 octobre 2013 par la société VERRES BENNES SERVICES ; Vu les dernières écritures en date du 6 mai 2014 par lesquelles la société VERRES BENNES SERVICES
1ère CHAMBRE CIVILE
6708c00a445a086e2bcedb81
10 octobre 2024
Enfin, elle souligne que l'EARL des Bibis de Sady, qui conclut à la confirmation du jugement en l'ensemble de ses dispositions, ne peut qu'être déboutée de sa demande tendant à réévaluer ses dommages et
6253cdcebd3db21cbdd948a9
10 février 2020
C... du surplus et condamné la société GRANGE BEL O aux dépens.
DCA_21VE02512_20231222
22 décembre 2023
Elle soutient que le contentieux en cause relève exclusivement de la compétence de la commune de Villiers-le-Bel. M.
Page 43 sur 323