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1 790 résultats pour « Boullard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd87920

Appel

31 mars 2005

31 mars 2005

72540 LOUE Madame Marie-Claude GUYARD épouse X... née le 18 Juin 1961 à LE MANS (72) 7 rue du Général Dunlap 72540 LOUE représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistés de Maître BOUTARD-REBEYRAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890cb

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

33400 TALENCE Anne-Marie A... épouse Y... ... 33400 TALENCE Philippe Y... ... 92250 LA GARENNE COLOMBES Représentés par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour Assistés de Me Michel BOUFFARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8d9

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

HOUNTS Les Hounts- Escanecrabe 31350 BOULOGNE SUR GESSE représentée par Me Bernard DE LAMY, avoué à la Cour assistée de Me Michel BARTHET, avocat au barreau de TOULOUSE GROUPAMA SUD OUEST 20 boulvard

Source officielle
CA

15e chambre

615e0e2bc25a97f0381f52eb

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Nathalie BOUTARD, Vice-Président

Source officielle
CA

15e chambre

615e0e63c25a97f0381f55dd

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Nathalie BOUTARD, Vice-Président

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03716_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

10 juin 2022

En l'espèce, il résulte de l'instruction que la société Jeorca a acquis un terrain dans le quartier de Boulari, au Mont-Dore (Nouvelle-Calédonie), en vue d'y édifier un ensemble immobilier consistant en

Source officielle
CA

Chambre civile section B

68f07f3f47396eb608bc05c4

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

née le 24 Février 1989 à [Localité 10] (USA) de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 12] (FLORIDE - USA) représentés par Me Fabien BOMPARD de la SCP ALPAVOCAT, avocat au barreau des HAUTES-ALPES

Source officielle
CA

Service des Référés

68de07231bc19e7640ea3eb5

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

avocat au barreau de GRENOBLE SARL CW TECH, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Fabien BOMPARD

Source officielle
CA

Chambre Civile

690998ed43d68eab4073dd55

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Henri BOITARD, avocat au barreau de Saint Denis de la Réunion DÉBATS En application des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire

Source officielle
CA

Service des Référés

66b45f96c979aae19b191c36

Appel

7 août 2024

7 août 2024

CAISSE D'EPARGNE CEPAC prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Fabien BOMPARD de la SCP ALPAVOCAT,

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6610e5f374ef9f00086f6744

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

N° RG 24/01246 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JT6E COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 05 AVRIL 2024 Catherine BOISARD, Conseillère à la cour d'appel de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e45

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

ARRÊT RENDU LE 06 Novembre 2001 APPELANTE : CAISSE AUTONOME NATIONALE DE LA SECURITE SOCIALE dans les MINES 77 avenue de Ségur 75714 PARIS CEDEX 15 Convoquée, Représentée par Maître BOIZARD substituant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865e6

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

ordonnance rendue sur requête APPELANT : Monsieur X... assisté de Me Frédéric DELAMBRE, avocat au barreau de LYON (toque 936) INTIME: Monsieur le PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE LYON 2 rue de la Bombarde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d7bd3db21cbdd866c5

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

ordonnance rendue sur requête APPELANT : Monsieur X... assisté de Me Frédéric DELAMBRE, avocat au barreau de LYON (toque 936) INTIME: Monsieur le PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE LYON 2 rue de la Bombarde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ea9

Appel

11 février 2016

11 février 2016

- II-PROCÉDURE : Par acte d'huissier délivré le 22 janvier 2016, Monsieur Eric X...a fait assigner en référé devant le premier président de la cour d'appel Madame Sylvie BOINARD aux fins d'obtenir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8feed

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

la personne de son représentant légal régulièrement en exercice Piazza Mazzini 13 23900 LECCO ITALIE Représentée par Me Fabrice MERIDA, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE, Me Myriam WIN-BOMPARD

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24VE00213_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

A a réalisé à Bourges, dans la nuit du 17 au 18 octobre 2023, sur une douzaine de palissades de chantier, des graffitis critiquant les bombardements effectués par l'armée israélienne en territoire palestinien

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02390_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Mme C, née le 28 avril 1933, a été blessée lors de l'effondrement de sa maison le 24 juin 1944 à la suite d'un bombardement.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01979_20250919

Admin. Appel

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Si Mme C produit sa carte d'identité turque, une attestation établie par une proche indiquant qu'elle a hébergé l'intéressée et sa famille à la suite des bombardements de l'Azerbaïdjan et un certificat

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02238_20250107

Admin. Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Toutefois, des attestations témoignant d'un bombardement de sa maison, établies au demeurant plusieurs mois après l'arrêté, ne permettent pas de considérer qu'il encourait des risques en cas de retour

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Boullard, Sarah, Dubois

SIREN 921581799Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

17/07/2026

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Dépôts des comptes

BOULLARD TONY

SIREN 843880196Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

01/07/2026

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Radiations

BOULLARD, Loïc, Michel, Roland

SIREN 994613750Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

22/05/2026

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Dépôts des comptes

BOULLARD JARDINS

SIREN 444147433Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

15/05/2026

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Radiations

CLECH, Jade Natalie Lou Marie, CLECH-BOULLARD

SIREN 894762715Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

17/04/2026

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