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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f72
16 mars 2018
16 mars 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9403a
8 juin 2018
8 juin 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907be
24 juin 2013
24 juin 2013
Christophe avec lequel elle a eu deux enfants : Alizée née en 2004 et Mathisné en 2006.
Source officielleChambre Sociale
696f55bacdc6046d47f79f3d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Christopohe ESTEVE, président de chambre Mme Sandra LEROY, conseiller Mme Sandrine DAVIOT, conseiller qui en ont délibéré, Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielleChambre 1-2
63b7cc786b63637c907b7875
5 janvier 2023
5 janvier 2023
BATIF 83 Compagnie d'assurance COMPAGNIE D'ASSURANCE GAN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel VOISIN-MONCHO Me Jean Luc BOUCHARD Me Christophe VINOLO Me Chrystelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f864
6 juin 2012
6 juin 2012
Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00128 Copies exécutoires délivrées à : Me Philippe JEAN PIMOR Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
696b654acdc6046d47a1bbde
13 janvier 2026
13 janvier 2026
A aucun moment, il n'évoque l'état des sols et son incidence dans la réalisation de son dommage.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac04
4 octobre 2007
4 octobre 2007
DE MIDI -PYRÉNÉES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 42 rue du Languedoc 31000 TOULOUSE représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
68f07bff8df3795388ea9a3c
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Christophe BACONNIER, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielleChambre civile 1-3
697c4c7ecdc6046d47370519
29 janvier 2026
29 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 9] N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 19/04958 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleChambre Sociale
64549e5eeedb07d0f8185ec5
25 avril 2023
25 avril 2023
Christophe ESTEVE, Président de Chambre et Mme Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseillère, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, en l'absence d'opposition des parties
Source officielleChambre Sociale
669b530aa3418ee2ae72d18a
19 juillet 2024
19 juillet 2024
clôture : le 26 janvier 2024 Audience publique du 12 Mars 2024 tenue par Mme Florence CHOUVIN, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Monsieur Jean-Christophe
Source officielle8ème Ch Prud'homale
659f9ade3328fa00087a277e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[Z] [C] - FEDERATION DES ETABLISSEMENTS ET ARSENAUX DE L'ETA T Infirmation Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier CHENEDE Me Jean-Christophe DAVID
Source officielleChambre Sociale
653b597c502b828318c4e4e4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Mme [I] [F] a acquis une ancienneté de moins d'une année complète au moment de la rupture, en l'espèce un mois.
Source officielleChambre 1-2
66878c9005d6f7f678d48dde
4 juillet 2024
4 juillet 2024
23/09362 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLUAZ [D] [P] [J] [M] C/ [V] [X] épouse [X] [S] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurène ROUX Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91965
15 juillet 2014
15 juillet 2014
2014 APPELANT : Monsieur Bernard X... ... 49600 LA CHAPELLE DU GENET non comparant-représenté par la SCP QUINIOU-MARCHAND-LE ROUX-COULON, avocats au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871e0
28 juin 2004
28 juin 2004
COMPAGNIE D représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assistée de Me LAURENT JEAN-CHRISTOPHE, avocat au barreau de X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6a9
1 avril 2008
1 avril 2008
substitué par Me Laurence LLAHI, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES Monsieur Claude X..., pris personnellement, et, en qualité de représentant légal de son fils Rémy X..., mineur au moment
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0cf6c25a97f0381f4b46
28 janvier 2015
28 janvier 2015
/012115 du 11/04/2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE SA STP (SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dabd
28 mars 2011
28 mars 2011
né le 23 Décembre 1965 à PONT DE VAUX (01190) ... 01190 SAINT-BENIGNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Christophe CAMACHO, avocat au barreau de l'AIN
Source officiellePage 43 sur 231