FAITS ET PROCÉDURE : En 2011, la S.A.R.L BBH Solar, dont M.

Par requête enregistrée le 28 mars 2017, soutenant avoir, à partir de 2006, occupé le poste d'alto solo 1er catégorie temps négocié (TN) correspondant à la deuxième chaise des altistes solos, au lieu de

Il a ainsi pris en compte le montant du marché initial et il arrive ainsi à un solde dû de 12.367,73 euros après la retenue de garantie.

Le même jour, elle a mis en demeure la société Maingo Transports de régler la somme de 17 082, 12 euros représentant le solde débiteur.

notamment, sur le fondement de l'article 873 du code de procédure civile, la condamnation de la société Boucherie du Martroi à lui payer la somme de 13.017,57 euros à titre provisionnel, au titre du solde

Prétentions et moyens de la société France Solar Selon ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 13 juin 2023, la société France Solar entend voir : - juger mal fondé l'appel relevé

Conformément aux conclusions de l'expertise judiciaire [E], il convient de retenir qu'à la date du 16 juin 2009, le solde du prêt de 1993 s'établit à 297.866,87 euros.

La lettre de mise en demeure du 14 août 2013 fait état d'un solde débiteur du compte courant, non contesté, ainsi que d'échéances impayées au titre du prêt depuis décembre 2012.

[C] [Z] est le dirigeant de la société CHECKUP SOLAR, laquelle est spécialisée dans la fabrication d'instrumentation scientifique et technique.

Se plaignant de ce que le syndicat des copropriétaires avait posé des canalisations d'évacuation des eaux du sous-sol empiétant sur leurs places de parking, ils ont fait assigner par acte du 25 septembre

de la partie extérieure des eaux usées du centre commercial, - La société Celtic Chauffage chargée des évacuations des eaux usées et des eaux vannes, - La société CGS, en charge du lot revêtement de sol

ils ont demandé à l'organisme prêteur la renégociation desdits prêts. 3.Le 21 décembre 2020, l'un des biens a été vendu avant l'arrivée à échéance des prêts immobiliers le finançant qui ont été soldés

et intérêts au titre de l'indemnité prévue à l'article L. 1235-3-1 du code du travail : 5 860,62 euros - indemnité compensatrice de préavis : 976,77 euros - congés payés afférents : 97,68 euros - solde

[C] a été condamné en qualité de caution solidaire de la SARL Hoteletudes au paiement des sommes de : - 68 223,27 francs au titre du solde débiteur d'un compte courant, - 13 301,03 francs au titre d'un

.-11 409,60 € - Solde du compte courant créditeur........................................................ -549,97 € - Frais de procédure collective....................................................

A cette date le solde débiteur du compte s'élevait à 1 953,93 euros en principal.

2026 : Par jugement du 8 septembre 2025, le tribunal de commerce de Melun a rendu la décision suivante : « CONDAMNE la SAS SOGEFI à payer à la SAS DG PEINTURE la somme de 182.489,15 € au titre du solde

Le maître d'ouvrage a reproché à la société Eurotakes [E] [M] plusieurs désordres ou malfaçons et ne s'est pas acquitté de la facture du solde soit 130.259,54 émise le 12 décembre 2019.

Cette mesure, fructueuse à hauteur de 113 563,02 euros, solde bancaire insaisissable déduit, a été dénoncée à M. et Mme [A] le 5 février 2025.

[A] [C] et Mme [S] [G] à payer la somme de 39 664,98 euros au titre du solde de ce prêt, avec intérêts au taux légal à compter du 14 mars 2023.