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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
603609588a953f6e33313292
6 janvier 2016
6 janvier 2016
rapporte la preuve d'avoir sollicité le 13 septembre 2012 toutes les directions régionales du groupe ORPEA y compris la direction Aquitaine, la division psychiatrie, la clinique de l'ILL, Saint Rémy de Chevreuse
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603641bb5989c0a37e7d7de7
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère, appelée pour compléter la composition de la cour en vertu de l'article R 312-3 du
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603689298bc04c2c4be86a6d
9 octobre 2015
9 octobre 2015
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60369a4f1576b23cb5af8fc2
25 septembre 2015
25 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603726c6da81d201d10c891d
29 mai 2015
29 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère
Source officielle1ère chambre 1ère section
616274037705f25f43643fdf
18 avril 2013
18 avril 2013
remboursement par moitié par [G] [P] ; * qu'enfin, c'est avec une particulière mauvaise foi que [Y] [D] se prévaut d'un projet de charte concernant le parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162e4e97797cdb2f7583c8e
20 juin 2012
20 juin 2012
informés par fax du 9 juin 2007 de notre client SELARL BIOLOG que vous lui aviez télécopié le 31 mai 207, par erreur, le duplicata d'une facture impayée d'un autre client (LABORATOIRE POUZET LEROUX CHEVIET
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858f5
11 septembre 2001
11 septembre 2001
domicilié ès-qualité audit siège INTIMEE CONCLUANT par la SCP DELCAIRE BOITEAU, avoués à la Cour PLAIDANT par Me PICHAVANT de la SCP SCP COHEN SEAT - TAIEB - WIZENBERG - GRINSNIR - PICHAVANT - PERU - CHETRIT
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
616343ed88dc29ccde27f05a
14 octobre 2011
14 octobre 2011
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président Madame Catherine BOUSCANT, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nadine CHAGROT
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a172
25 octobre 2007
25 octobre 2007
DOMA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 1 rue de Chevreux 02200 SOISSONS Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me Romain MAMPOUMA avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd92705
17 septembre 2015
17 septembre 2015
RESIDENCE BOULOGNE prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 450 863 964 ayant son siège au 24 avenue Georges V-75008 Paris Représentée et assistée sur l'audience par Me Victor CHETRIT
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93602
20 octobre 2016
20 octobre 2016
débattue le 15 Septembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, Présidente de Chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, Conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93634
3 novembre 2016
3 novembre 2016
été débattue le 22 septembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de Chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00457_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Farault, - les conclusions de Mme Reynaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Chetrit, représentant Mme B....
Source officielle12e chambre
5fca7acb6b05aa69197b53b0
1 octobre 2020
1 octobre 2020
DSPJ prévoit les deux postes suivants : - lot cloisonnage et isolation : pose de laine de verre Iso confort sous toiture 20 centimètres - lot couverture : pose écran sous toiture lenzinctex sur chevrons
Source officielle1ère chambre civile A
64a7b0443bcaf505db6966d4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Mme [L] s'est adressée à un autre chirurgien, le docteur [I], qui a refusé de l'opérer avant le 30 avril 2009, date à laquelle il a réalisé une ostéotomie itérative en chevron et une cure du quintus varus
Source officielle1ere Chambre Section 1
63d37b2dd1bc2605de4b4cb4
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Sur la partie de toiture qui recouvre la véranda : Sur le vice caché : La toiture est constituée de 2 pannes, chevrons avec une sous-face en lambris verni.
Source officielle1ère chambre civile A
6708c023445a086e2bcedd1d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il en résulte notamment : - que le bâchage réalisé est incomplet et défaillant, - que la dépose de la gouttière et de l'évacuation en PVC n'a pas été réalisée, - que certains chevrons n'ont pas été
Source officielle1ère chambre civile A
6618cf0e7935f50008be430d
11 avril 2024
11 avril 2024
- sur la garantie des vendeurs L'expert a énoncé que la charpente de l'atelier est constituée d'un solivage sous dimensionné sur lequel sont posés des morceaux de chevrons qui font office de support
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6620b8c1bd6a8f00086ab88b
17 avril 2024
17 avril 2024
d'appel du 30 avril 2021, APPELANT : Monsieur [Z] [W] né le 13 octobre 1967 à [Localité 4] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Paul CASENAVE substituant Me Samuel CHEVRET
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