Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85698
4 mai 2001
4 mai 2001
En foi de quoi, la minute du présent arrêt a été signée par Monsieur MALLARD Président et Madame DUCHET Greffier. LE GREFFIER LE PRESIDENT A. DUCHET M. MALLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856a7
4 mai 2001
4 mai 2001
En foi de quoi, la minute du présent arrêt a été signée par Monsieur MALLARD, Président et Madame Y..., Greffier. LE GREFFIER, LE PRESIDENT, A. Y... M. MALLARD
Source officielle1ère chambre civile B
616318c3e0639f4f1a04a523
7 février 2012
7 février 2012
Dans son pré-rapport, après avoir affirmé qu'aucune erreur, faute, négligence ne pouvait être retenue, il avait écrit la phrase suivante : on peut qualifier de « maladresse » le fait d'aboutir à cette
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894d2
25 juillet 2007
25 juillet 2007
d'héritier de Mme Jeanine Z... épouse X... décédée, né le 11 Septembre 1945 à SARRIANS (84260) ... 84260 SARRIANS représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Guy MACARY
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT02654_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 août 2024, Mme D, représentée par Me Malabre, demande au juge des référés de la cour : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielleChambre sociale
68fc59c7af64986e40f71b01
24 octobre 2025
24 octobre 2025
d'aide juridictionnelle de PAU) Représenté par Maître FAUTHOUX, avocat au barreau de PAU INTIMEE : [5] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître PORTET-LASSERRE loco Maître RIPERT
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86738
16 septembre 2002
16 septembre 2002
Sceaux des Tournelles 92290 CHATENAY MALABRY Monsieur Jean-Pierre D... 32, rue Saint Nicolas 60410 VERBERIE Monsieur Dominique E... 1, allée Camille Corot 92160 ANTONY Monsieur Christophe F... 3, rue des
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eb9
6 décembre 2006
6 décembre 2006
générale des impôts verse aux débats les statuts de la SARL EBV et les extraits Kbis relatifs à cette société ; qu'il résulte de l'examen des statuts de cette société, établis le 6 janvier 1992 à Chatenay-Malabry
Source officielleChambre 17 (SC)
64d47e259cde2fd969f22f58
9 août 2023
9 août 2023
commis d'office Monsieur LE PREFET DU HAUT-RHIN Monsieur le directeur de l'hôpital [7] ni comparants, ni représentés Ministère public auquel la procédure a été communiquée : Mme Anaïs RIEGERT
Source officielleChambre 17 (SC)
669b5301a3418ee2ae72d120
19 juillet 2024
19 juillet 2024
[J] [U], tiers Ministère public auquel la procédure a été communiquée : Mme Anaïs RIEGERT, substitute générale.
Source officielleChambre 17 (SC)
66ac768ca9cfa399a90d1e19
1 août 2024
1 août 2024
Ministère public auquel la procédure a été communiquée : Mme Anaïs RIEGERT, substitute générale.
Source officielleChambre 17 (SC)
6866137d27f49a37ec714e66
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ministère public auquel la procédure a été communiquée : Mme Anaïs RIEGERT, substitute générale.
Source officielleChambre 17 (SC)
67fde8479b68debe44f7e98f
14 avril 2025
14 avril 2025
Ministère public auquel la procédure a été communiquée : Mme Anaïs RIEGERT, substitute générale.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01258_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Selon lui, " il s'agit, à tout le moins, d'une maladresse de la part du chirurgien ".
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA05045_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Zerbib, substituant Me Margaroli
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA00097_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Le rapport de Mme Saint-Macary a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01602_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente-assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01879_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 8 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente-assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02484_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03688_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Jayer, ra orteure ublique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 44 sur 160