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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd8990c
28 septembre 2007
des heures de table le midi " à rallonge " sans se soucier des collaboratrices, qu'elle changeait les horaires des collaboratrices d'une journée sur l'autre, qu'elle se vantait d'avoir fait partir un pilote
3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02186_20240704
4 juillet 2024
de nouveaux produits autres que les prototypes et installations pilotes mentionnés au a () Pour l'application du présent k, est considéré comme nouveau produit un bien corporel ou incorporel qui satisfait
Chambre 4-8b
68e9e9ecbb2ead0a581fb0b4
10 octobre 2025
Cette intervention est effectuée par les agents de maintenance ou les pilotes d'installation mais en dehors des rondes', * M.
Chambre civile
6274bc9b2799a9057d5dd0c0
26 avril 2022
Au même moment, en sens inverse, arrive une moto dont le pilote entame une man'uvre de dépassement.
4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03828_20240704
le versement à Me Pialat de la somme de 1 000 euros.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
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13 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
3e chambre civile
6700d6df836fac7141b7e8f3
3 octobre 2024
, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 117 Monsieur [I] [F] né le [Date naissance 9] 1974 à [Localité 23] (21) [Adresse 14] [Localité 11] non représenté * * * * * Nous, Frédéric PILLOT
663089700316960008413493
26 avril 2024
parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT
68ad3f940a0a07465457d160
10 janvier 2025
68ad3f950a0a07465457d176
11 octobre 2024
6811b5541fd650b69542c954
24 avril 2025
domiciliée : [Adresse 19] [Adresse 19] Madame [E] [A] née le [Date naissance 6] 1988 à [Localité 23] domiciliée : [Adresse 18] [Adresse 18] non représentées * * * * * Nous, Frédéric PILLOT
CHAMBRE SOCIALE A
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24 mai 2011
Ma démission est motivée par mon état de santé et le fait que l'entretien de la mi-juin avec la responsable du personnel pour le département pilote n'a été suivi d'aucune réponse ou proposition.
6253c9cbbd3db21cbdd893c4
3 octobre 2007
Le 6 septembre 1997, un avion appartenant aux Etablissements JOUBERT assuré auprès de LA REUNION AERIENNE s'est écrasé à Siaugues Sainte Marie, causant la mort du pilote et de son passager; M.
6253cb23bd3db21cbdd8ceb1
29 janvier 2008
X..., pilote d'une aile delta était tracté en vue du décollage par un ULM, son aile delta au lieu de s'élever, a piqué du nez dans le sol, projetant ainsi le pilote violemment la tête la première dans
Lubov Xc/Patrick Pierre Roger Y
6253ca41bd3db21cbdd8a7a0
13 décembre 2007
En ce qui concerne les ressources mensuelles respectives des parties, celles-ci s'établissent comme suit : - pour le père, des revenus globaux déclarés de 9.165 €, soit : * retraite de pilote d'essai
6253cd4bbd3db21cbdd92d87
20 janvier 2016
Christophe X... est entré en collision avec la minimoto Dirtbike cross pilotée par M. Nicolas Y... qui venait en sens inverse. Les deux conducteurs ont été blessés dans cet accident.
DCA_24MA01511_20251218
18 décembre 2025
dans le cadre de deux conventions de parrainage par lesquelles l’association s’est engagée en contrepartie à faire figurer le logo de la société CMME sur les véhicules automobiles et les tenues des pilotes
1ère Chambre
DCA_22VE01478_20240528
28 mai 2024
acquises à l'état neuf et affectées directement à la réalisation d'opérations de recherche scientifique et technique, y compris la réalisation d'opérations de conception de prototypes ou d'installations pilotes
Pôle 5 - Chambre 5
61632f5414ec5f96a7da0951
10 novembre 2011
à la suite notamment d'une liquidation judiciaire ; Que celui-ci comporte les comptes produits de International Esthetique arrêtés au 31/12/2003 et mentionne l'existence de deux autres instituts pilote
Pôle 6 - Chambre 3
616359db1416be03751aa437
21 juin 2011
d'avions requérant un pilotage à trois, la société Air France a mis en place suivant procès-verbal du 10 décembre 1982 une nouvelle filière d'Ingénieurs Navigants (IN) en vue de la reconversion des OMN en pilote
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