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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c10e

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

Il le restera jusqu'au 31 décembre 2002, et à compter du 1er janvier 2003, ses activités seront garanties par la société Médical Insurance Compagny Limited (ci-après dénommée la société MIC).

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01481_20251027

Admin. Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

D’autre part, s’il est constant que l’intéressée a subi plusieurs interventions chirurgicales et infiltrations scanno-guidées et a été amenée à consulter différents spécialistes à Caen et à Nantes entre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b2073bcaf505db6969f6

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[E] [D] a été victime d'un accident du travail (lumbago aigu) pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels par la CPAM de la Haute-Vienne qui, après consolidation de son état

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

662b43ddfe25450008314a32

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[E] circulait sans avoir souscrit d'assurance pour sa motocyclette était indifférente quant-à la survenance de l'accident.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6969e6b4cdc6046d477dc384

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Suite à cette intervention, Mme [E] a souffert de douleurs et gênes tant au niveau des yeux que des implants mammaires.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6698b082e6ed70c67f644a96

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

le sud au printemps 2021 et à son opération chirurgicale le 10 juin 2021.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

67820935fa7a008e5409f40e

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[U] [N] expose que l'expert dans son rapport a fixé à 3,5/7 l'importance des souffrances endurées compte tenu compte tenu des lésions initiales, des deux interventions chirurgicales, des trois hospitalisations

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fda6bf380c98fb53c60a4e2

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Après cette intervention, M. [X] a constaté des gonflements et des douleurs à la mobilisation du poignet qui ont persisté malgré des séances de rééducation.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00435_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Il ressort des pièces du dossier que Mme E souffre d'un oligodendrogliome frontal gauche de grades II et III et a, à ce titre, subi en février 2020 une intervention chirurgicale consistant en une exérèse

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67f8a89fa5ae27812390de9f

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Le 26 janvier 2022, Mme [I] a subi une nouvelle intervention chirurgicale réalisée par le docteur [Y]. Par actes extrajudiciaires des 19 et 21 février 2024, Mme [I] a fait assigner Mme [H], M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ee0

Appel

24 juin 2021

24 juin 2021

[F] n'expose, ni ne justifie du déroulement de sa scolarité après l'accident, ni de la formation qu'il a pu suivre, ni de sa situation professionnelle actuelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f5e

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Au soutien de ses prétentions, elle indique être atteinte du syndrome du défilé thoraco-cervico-brachial et n'avoir pas, suite à une intervention chirurgicale subie en janvier 2002, récupéré totalement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd8743f

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

X..., il est vain de soutenir qu'une surveillance particulière aurait du être exercée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874a6

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

X..., il est vain de soutenir qu'une surveillance particulière aurait du être exercée par M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6684eaeca0de54ff609f7e5c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le certificat médical initial du 14 avril 2014 indique « fracture comminutive du calcaneum gauche avec enfoncement thalamique nécessitant une intervention chirurgicale prévue le 17/10/2014 ».

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a0e93e4cdc6046d4764cfa3

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Après un scanner et une IRM, celui-ci a diagnostiqué une otospongiose et a préconisé une opération chirurgicale.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fd92b02b7da2d0a364ea8b0

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 10 Mars 2020, devant : Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Catherine SAYOUS, Greffière présente à

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a0ffa7dcdc6046d478a5f9f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Cependant, comme une lésion du nerf médian gauche a persisté, un électromyogramme a été réalisé le 10 mai 2021 (rapport page 13) et une nouvelle intervention chirurgicale a été envisagée mais n'a finalement

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca42129066fd7c90fc2327

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Cette faute d'imprudence a contribué à la survenance du dommage puisque, s'il avait été plus vigilant, la chute n'aurait pas eu lieu. Elle justifie en conséquence de décharger M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cf1

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

- souffrances endurées : l'expert indique qu'en raison des différentes hospitalisations, des nombreuses interventions chirurgicales sous anesthésie, de l'hospitalisation en centre de rééducation, de

Source officielle

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