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25 080 résultats pour « témoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre C

616282357a007b88ee1566ea

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

Les docteurs [C] et [V] versent aux débats plus de quarante témoignages (courriers, attestations )de patients se plaignant de façon concordante de l'attitude désagréable voire grossière de [L] [Z] à leur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd65

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Sandrine X... produit le témoignage de Bénédicte A... qui répond à ce témoignage en avril 2007, au présent de l'indicatif, que sa collègue effectue les mêmes tâches administratives, telles que l'accueil

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT01440_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

initiale n'a finalement été vérifié ; * elles sont critiquables sur la méthodologie, sur les accusations non vérifiées relevées à son encontre et au regard du choix délibéré des parents d'élèves ayant témoigné

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02073_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Il ressort des pièces du dossier, en particulier du témoignage de M. A qui travaillait avec M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01238_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Il implique également de mettre à même l'employeur et le salarié de prendre connaissance de l'ensemble des éléments déterminants qu'il a pu recueillir, y compris des témoignages, et qui sont de nature

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f80e

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

De son côté, il établit qu'il peut s'agir d'une personne violente, par le témoignage du compagnon avec lequel elle vivait après la séparation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbb6

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

10 heures 30 une communication téléphonique de Monsieur Patrick Y... l'informant avoir vu Monsieur X... en train de faire des travaux dans la commune d'INSMING où il construit sa maison ; que ce témoignage

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

644b6374c51457d0f882dc1b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

La salariée produit des témoignages, qui ne reflètent en rien la situation réelle existant au sein de la pharmacie.

Source officielle
CA

Chambre sociale

668e2559fcf93851fdd646bb

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ces trois témoignages sont donc à écarter.

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162a32236ab09eb9a2fd7f3

Appel

8 mars 2013

8 mars 2013

L'attestation de Monsieur [U], salarié de la Sarl DISTRI SECURITE, n'est pas probante, ce témoignage étant indirect et partial.

Source officielle
CA

1re Chambre C

61635155a2ead9ed860b6f6e

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

Ces témoignages réguliers en la forme ont une valeur probante certaine nonobstant leur contestation par l'appelante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e97

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

S'agissant des griefs allégués par l'épouse à l'encontre du mari Attendu, et malgré le témoignage contraire produit par le mari, émanant de son ex-épouse qui atteste d'un tempérament non violent, celui-ci

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA03887_20260130

Admin. Appel

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Si le requérant a produit un témoignage postérieur en date du 1er septembre 2021 d’une des animatrices présente lors des violences revenant sur la manière dont a M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA04977_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Enfin, il ne ressort d'aucune des pièces produites que ces témoignages précis et concordants, ou même seulement l'un d'entre eux, auraient été recueillis sous la contrainte ou qu'ils seraient inexacts.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

68f07da5bfd83326c7063825

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Au regard de l'ensemble des témoignages recueillis, il apparaît que vous avez dénigré des collègues en présence de tiers, tenus des propos sexistes et racistes ayant pour cause le sexe, le physique et

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c3acdc6046d472dd9b1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Il critique le témoignage de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65376109974d25831845518b

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Ce témoignage ne sera donc pas retenu pour l'appréciation de la faute inexcusable invoquée par M. [N] [W] S'agissant du témoignage de M. [V], si celui-ci précise qu'il a été soudeur tout comme M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b2bd3db21cbdd86008

Appel

28 mars 2002

28 mars 2002

définie au jugement d'ouverture, de sorte qu'existe une incertitude sur l'identité du responsable pénal de l'entreprise pendant cette période ; Qu'il fait valoir en fait que non seulement les témoignages

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162cc31fea1086acdbe41c4

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

Elle indique saisir du problème l'inspection du travail, son médecin traitant, la médecine du travail et les syndicats et joint les témoignages qui vont être analysés plus loin.

Source officielle
CA

21e chambre

635237d48c924eadffcc4b66

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Il résulte du témoignage de M.

Source officielle

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