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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
616282357a007b88ee1566ea
22 mars 2013
Les docteurs [C] et [V] versent aux débats plus de quarante témoignages (courriers, attestations )de patients se plaignant de façon concordante de l'attitude désagréable voire grossière de [L] [Z] à leur
Cour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd65
26 juin 2008
Sandrine X... produit le témoignage de Bénédicte A... qui répond à ce témoignage en avril 2007, au présent de l'indicatif, que sa collègue effectue les mêmes tâches administratives, telles que l'accueil
6ème chambre
DCA_24NT01440_20250318
18 mars 2025
initiale n'a finalement été vérifié ; * elles sont critiquables sur la méthodologie, sur les accusations non vérifiées relevées à son encontre et au regard du choix délibéré des parents d'élèves ayant témoigné
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02073_20231124
24 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier, en particulier du témoignage de M. A qui travaillait avec M.
DCA_22LY01238_20231019
19 octobre 2023
Il implique également de mettre à même l'employeur et le salarié de prendre connaissance de l'ensemble des éléments déterminants qu'il a pu recueillir, y compris des témoignages, et qui sont de nature
6253cc37bd3db21cbdd8f80e
31 mai 2012
De son côté, il établit qu'il peut s'agir d'une personne violente, par le témoignage du compagnon avec lequel elle vivait après la séparation.
6253cc50bd3db21cbdd8fbb6
17 septembre 2012
10 heures 30 une communication téléphonique de Monsieur Patrick Y... l'informant avoir vu Monsieur X... en train de faire des travaux dans la commune d'INSMING où il construit sa maison ; que ce témoignage
Chbre Sociale Prud'Hommes
644b6374c51457d0f882dc1b
27 avril 2023
La salariée produit des témoignages, qui ne reflètent en rien la situation réelle existant au sein de la pharmacie.
Chambre sociale
668e2559fcf93851fdd646bb
4 juillet 2024
Ces trois témoignages sont donc à écarter.
6162a32236ab09eb9a2fd7f3
8 mars 2013
L'attestation de Monsieur [U], salarié de la Sarl DISTRI SECURITE, n'est pas probante, ce témoignage étant indirect et partial.
1re Chambre C
61635155a2ead9ed860b6f6e
23 juin 2011
Ces témoignages réguliers en la forme ont une valeur probante certaine nonobstant leur contestation par l'appelante.
6253ccadbd3db21cbdd90e97
6 janvier 2014
S'agissant des griefs allégués par l'épouse à l'encontre du mari Attendu, et malgré le témoignage contraire produit par le mari, émanant de son ex-épouse qui atteste d'un tempérament non violent, celui-ci
6ème Chambre
DCA_24PA03887_20260130
30 janvier 2026
Si le requérant a produit un témoignage postérieur en date du 1er septembre 2021 d’une des animatrices présente lors des violences revenant sur la manière dont a M.
9ème Chambre
DCA_21PA04977_20230707
7 juillet 2023
Enfin, il ne ressort d'aucune des pièces produites que ces témoignages précis et concordants, ou même seulement l'un d'entre eux, auraient été recueillis sous la contrainte ou qu'ils seraient inexacts.
Chambre Sociale-Section 1
68f07da5bfd83326c7063825
15 octobre 2025
Au regard de l'ensemble des témoignages recueillis, il apparaît que vous avez dénigré des collègues en présence de tiers, tenus des propos sexistes et racistes ayant pour cause le sexe, le physique et
Chambre Sociale-Section 3
69f43c3acdc6046d472dd9b1
30 avril 2026
Il critique le témoignage de M.
65376109974d25831845518b
23 octobre 2023
Ce témoignage ne sera donc pas retenu pour l'appréciation de la faute inexcusable invoquée par M. [N] [W] S'agissant du témoignage de M. [V], si celui-ci précise qu'il a été soudeur tout comme M.
6253c8b2bd3db21cbdd86008
28 mars 2002
définie au jugement d'ouverture, de sorte qu'existe une incertitude sur l'identité du responsable pénal de l'entreprise pendant cette période ; Qu'il fait valoir en fait que non seulement les témoignages
Pôle 6 - Chambre 3
6162cc31fea1086acdbe41c4
15 novembre 2011
Elle indique saisir du problème l'inspection du travail, son médecin traitant, la médecine du travail et les syndicats et joint les témoignages qui vont être analysés plus loin.
21e chambre
635237d48c924eadffcc4b66
20 octobre 2022
Il résulte du témoignage de M.
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