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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre sociale
679334ca54e6f046d26ca47a
23 janvier 2025
antécédents relevés par l'expert correspondent à des troubles psychiatriques en rapport avec des troubles relationnels remontant à 2002, troubles en lien avec le suicide de son époux et une relation amoureuse
5e chambre civile
65a780818121050008662d07
16 janvier 2024
de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIME : Monsieur [H] [L] Centre Communal d'Action Sociale, [Adresse 1] [Localité 3] actuellement [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Cédric AMOURETTE
1re chambre 2e section
6538b4467ffc2c8318ee0262
24 octobre 2023
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Jean NGAFAOUNAIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 434 - N° du dossier 37019 Représentant : Maître Amaury
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b589b502b828318c4e246
26 octobre 2023
Représentée par Me Chrystèle VARLET substituant Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP GONZAGUE DE LIMERVILLE - AVOCAT, avocats au barreau d'AMIENS, vestiaire : 15 Ayant pour avocat plaidant, Me Amaury
Pôle 5 - Chambre 6
6a210b5acdc6046d47093f2e
3 juin 2026
légaux domiciliés audit siège en cette qualité Représentée par Me Jean-Philippe GOSSET de la SELARL CABINET GOSSET, avocat au barreau de Paris, toque : B0812 Ayant pour avocat plaidant Me Jules-Amaury
Sociale A salle 1
5fddb3077ac8f15a48baeec6
29 juin 2018
Représentant : Mr Amaury G...
1ère Chambre
5fdb55e96438ad33ef1f9390
5 mars 2019
PARTIES EN CAUSE : SA UNILIVRES HOLDING dont le siège est sis [Adresse 10] SUISSE APPELANTE Représentée par Me Xavier CLAUDE de la SCP CLAUDE-GLAIVE, avocat au barreau de HAUTE-SAONE et Me Amaury
CHAMBRE SOCIALE A
6035d68f9eef463d48472681
17 février 2016
CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 17 FEVRIER 2016 APPELANT : [A] [N] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] (ALGERIE) [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Carine AMOURIQ
2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03518_20220407
7 avril 2022
de l'association La Ressource, au sein de laquelle il est depuis lors bénévole et qui lui a délivré une promesse d'embauche, qu'il est suivi par un psychiatre et enfin qu'il a engagé une relation amoureuse
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02522_20220822
22 août 2022
de la Somme de lui délivrer une carte de séjour dans un délai d'un mois à compter de la notification de la décision à intervenir ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat le versement à la SCP Caron Amouel
Pôle 6 - Chambre 8
61628cc9293034a8c342f6bd
30 mai 2013
Mai 2007 par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 05/11810 APPELANT Monsieur [Q] [E] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Amaury
Cour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b61
8 octobre 1998
Monsieur Charles X... a acquis le 31 juillet 1964 une maison située à GALLUIS (Yvelines), 2 rue de la Tuilerie, 78490 MONTFORT-L'AMAURY.
6253c85bbd3db21cbdd850af
4 mai 2000
Nicole O..., avec laquelle il avait rompu depuis plusieurs mois après une dispute sans toutefois menacer de mettre fin à ses jours, qu'il avait d'ailleurs son domicile chez sa mère et que sa relation amoureuse
6253c8e8bd3db21cbdd869ed
26 juin 2003
Celle-ci, aussi élève de Zacharia Y..., pendant les années scolaires 92/93 et 93/94 était devenue à partir de mai 1995 la maîtresse de ce dernier, dont elle était tombée amoureuse ; elle confirmait avoir
Pôle 1 - Chambre 4
6163ee833ae8501efbbc5382
19 mars 2010
la justice ; qu'il en va de même de l'emploi sur la page de couverture du terme 'séduisant', qui, placé entre des guillemets qui en relativisent le sens, ne saurait viser une opération de séduction amoureuse
6253cacebd3db21cbdd8c206
6 mai 2008
BALLAISON dans le courant du mois de juin 1999, qu'elle les avait revus ensemble par la suite dans le cadre de négociations relatives à cette vente et constaté que les intéressés se comportaient en amoureux
6253cad6bd3db21cbdd8c41d
5 juin 2008
impôts 6, rue Charles Bienner 69002 LYON représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY - LIGIER, avoués à la Cour assisté de la SCP GRAFMEYER-BAUDRIER, avocats au barreau de LYON INTIMES : Maître Amaury
Elle a introduit une demande de recherche en paternitéc/M. Y
6253ca1cbd3db21cbdd8a14a
8 novembre 2007
(attestations de Amara et Nacira C..., Mickaël D..., Mounir E..., Lakhdar F..., Chantal G..., Sandra B..., Smaïl H..., Lydia I..., J...
6253ca57bd3db21cbdd8abf6
18 février 2008
courriers en date des 5 janvier et 7 mai 2006 avoir été l' amant d' Anita Z..., ce qui est corroboré par les photographies non contestées produites par l' époux qui confirment l' existence d' une relation amoureuse
Pôle 2 - Chambre 7
6160965141ad74d62c1818b5
24 septembre 2014
couverture : "Ce premier portrait biographique consacré à la First Lady, depuis son enfance modeste jusqu'aux rencontres avec les grands de ce monde, prend tout son sens dans l'indication des intrigues amoureuses
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