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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre sociale

679334ca54e6f046d26ca47a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

antécédents relevés par l'expert correspondent à des troubles psychiatriques en rapport avec des troubles relationnels remontant à 2002, troubles en lien avec le suicide de son époux et une relation amoureuse

Source officielle
CA

5e chambre civile

65a780818121050008662d07

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIME : Monsieur [H] [L] Centre Communal d'Action Sociale, [Adresse 1] [Localité 3] actuellement [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Cédric AMOURETTE

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

6538b4467ffc2c8318ee0262

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Jean NGAFAOUNAIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 434 - N° du dossier 37019 Représentant : Maître Amaury

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653b589b502b828318c4e246

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Représentée par Me Chrystèle VARLET substituant Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP GONZAGUE DE LIMERVILLE - AVOCAT, avocats au barreau d'AMIENS, vestiaire : 15 Ayant pour avocat plaidant, Me Amaury

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a210b5acdc6046d47093f2e

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

légaux domiciliés audit siège en cette qualité Représentée par Me Jean-Philippe GOSSET de la SELARL CABINET GOSSET, avocat au barreau de Paris, toque : B0812 Ayant pour avocat plaidant Me Jules-Amaury

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb3077ac8f15a48baeec6

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentant : Mr Amaury G...

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdb55e96438ad33ef1f9390

Appel

5 mars 2019

5 mars 2019

PARTIES EN CAUSE : SA UNILIVRES HOLDING dont le siège est sis [Adresse 10] SUISSE APPELANTE Représentée par Me Xavier CLAUDE de la SCP CLAUDE-GLAIVE, avocat au barreau de HAUTE-SAONE et Me Amaury

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6035d68f9eef463d48472681

Appel

17 février 2016

17 février 2016

CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 17 FEVRIER 2016 APPELANT : [A] [N] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] (ALGERIE) [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03518_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

de l'association La Ressource, au sein de laquelle il est depuis lors bénévole et qui lui a délivré une promesse d'embauche, qu'il est suivi par un psychiatre et enfin qu'il a engagé une relation amoureuse

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02522_20220822

Admin. Appel

22 août 2022

22 août 2022

de la Somme de lui délivrer une carte de séjour dans un délai d'un mois à compter de la notification de la décision à intervenir ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat le versement à la SCP Caron Amouel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61628cc9293034a8c342f6bd

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

Mai 2007 par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 05/11810 APPELANT Monsieur [Q] [E] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Amaury

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b61

Appel

8 octobre 1998

8 octobre 1998

Monsieur Charles X... a acquis le 31 juillet 1964 une maison située à GALLUIS (Yvelines), 2 rue de la Tuilerie, 78490 MONTFORT-L'AMAURY.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850af

Appel

4 mai 2000

4 mai 2000

Nicole O..., avec laquelle il avait rompu depuis plusieurs mois après une dispute sans toutefois menacer de mettre fin à ses jours, qu'il avait d'ailleurs son domicile chez sa mère et que sa relation amoureuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869ed

Appel

26 juin 2003

26 juin 2003

Celle-ci, aussi élève de Zacharia Y..., pendant les années scolaires 92/93 et 93/94 était devenue à partir de mai 1995 la maîtresse de ce dernier, dont elle était tombée amoureuse ; elle confirmait avoir

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

6163ee833ae8501efbbc5382

Appel

19 mars 2010

19 mars 2010

la justice ; qu'il en va de même de l'emploi sur la page de couverture du terme 'séduisant', qui, placé entre des guillemets qui en relativisent le sens, ne saurait viser une opération de séduction amoureuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c206

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

BALLAISON dans le courant du mois de juin 1999, qu'elle les avait revus ensemble par la suite dans le cadre de négociations relatives à cette vente et constaté que les intéressés se comportaient en amoureux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c41d

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

impôts 6, rue Charles Bienner 69002 LYON représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY - LIGIER, avoués à la Cour assisté de la SCP GRAFMEYER-BAUDRIER, avocats au barreau de LYON INTIMES : Maître Amaury

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Elle a introduit une demande de recherche en paternitéc/M. Y

6253ca1cbd3db21cbdd8a14a

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

(attestations de Amara et Nacira C..., Mickaël D..., Mounir E..., Lakhdar F..., Chantal G..., Sandra B..., Smaïl H..., Lydia I..., J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abf6

Appel

18 février 2008

18 février 2008

courriers en date des 5 janvier et 7 mai 2006 avoir été l' amant d' Anita Z..., ce qui est corroboré par les photographies non contestées produites par l' époux qui confirment l' existence d' une relation amoureuse

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6160965141ad74d62c1818b5

Appel

24 septembre 2014

24 septembre 2014

couverture : "Ce premier portrait biographique consacré à la First Lady, depuis son enfance modeste jusqu'aux rencontres avec les grands de ce monde, prend tout son sens dans l'indication des intrigues amoureuses

Source officielle

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