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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_21TL22370_20230209
9 février 2023
B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21TL22396_20220706
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
2ème chambre
DCA_19TL23380_20220412
12 avril 2022
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique, - les observations de Me Kaczmarczyk, représentant la commune de C.
DCA_19TL24675_20220412
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique, - les observations de Me Debaisieux, représentant M.
DCA_19TL24908_20220510
10 mai 2022
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Serée de Roch, représentant M. A.
DCA_21TL01280_20230720
20 juillet 2023
Lafon, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21TL00109_20230316
16 mars 2023
A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Bouscasse pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21TL00339_20220609
9 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21TL01496_20230511
11 mai 2023
A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Drevet-Lapassade, substituant Me Goguelat, pour la société Cocody.
DCA_21TL01527_20230720
DCA_21TL20005_20230511
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société VOA Verrerie d'Albi exerce une activité de fabrication de verres creux.
DCA_21TL20136_20221122
22 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Duarte, substituant Me Francin, représentant
DCA_21TL20202_20230720
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Restino, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre sociale
6036dc2f04152779d26b41b4
16 juillet 2015
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 27 Mai 2015, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Madame COQUERELLE, Conseiller assistés
60371fbd0acc79b9da12e33f
4 juin 2015
en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur CHELLE
61626b85e62f7c490f224e40
17 janvier 2013
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 19 Novembre 2012, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame ROBERT, Conseiller Madame PAGE, Conseiller assistés
615e0d9dc25a97f0381f4e4d
10 juillet 2014
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 19 Mai 2014, devant : Monsieur CHELLE, Président Monsieur GAUTHIER, Conseiller Monsieur SCOTET, Conseiller assistés
615e0e23c25a97f0381f529a
25 avril 2013
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 Mars 2013, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés
615e0e3ec25a97f0381f53e3
13 mars 2014
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 Janvier 2014, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés
Cour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7af
30 mai 2012
pour les motifs suivants : - imprécision dans les travaux supplémentaires des opérations du CNRS et de la RATP - mauvaise connaissance des dossiers techniques sur l'opération OPAC du VAL DE MARNE-CHELLES
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