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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6698b083e6ed70c67f644a9c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il ressort des pièces produites qu'un plan de restructuration a été effectivement mis en 'uvre au dernier trimestre 2017, après la perte des deux clients les plus importants (PSTI et Chevron) de la société
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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23 octobre 2024
23 octobre 2024
SELARL VEBER ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [N] [O] né le 27 Novembre 1990 à [Localité 6] (Afrique du Sud) [Adresse 4] [Localité 3] UNITED KINGDOM représenté par Me Samuel CHEVRET
Source officielle1ère ch. civile
65a8d7b4e12c85000874b11a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[V] aux dépens dont distraction au profit de la Selarl Mezerac Chevret & associés représentée par Me Jean de Mezerac, avocat, - condamné in solidum Mme [S] et M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033077862ecc379d9a7c58a
13 octobre 2017
13 octobre 2017
attaques anciennes et plus récentes, par le capricorne des maisons et la petite vrillette, des fermes et des solives du grenier, du parquet du séjour et de la chambre au rez-de-chaussée, ainsi que des chevrons
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdc2301e1ce0947227ff866
19 décembre 2018
19 décembre 2018
il est manifeste que les rapports avec l'avocat qui travaillait avec elle et avait la responsabilité des dossiers du cabinet étaient nécessairement plus proches et indicatifs que ceux d'un avocat chevronné
Source officielle9e Chambre A
6163278b33484180ee722896
18 novembre 2011
18 novembre 2011
Or, monsieur [G], qui avait une ancienneté de près de 13 années dans l'entreprise et qui était ainsi un professionnel chevronné, dont le chiffre d'affaires mensuel à atteindre n'avait jamais fait l'objet
Source officielleCour d'Appel
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11 avril 2008
11 avril 2008
RG no F 04/00992 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE - SECTION SOCIALE 1 ARRET DU 11 AVRIL 2008 APPELANTE : Madame Colette X... ... 14730 GIBERVILLE Représentée par Me Samuel CHEVRET
Source officielle8ème chambre
631986f451eeae4f1309d10c
7 septembre 2022
7 septembre 2022
HT PLAST [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1207 INTERVENANTS : Mme [F] [GX]
Source officielleChambre Sociale
69f2e48dcdc6046d470c5ce2
28 avril 2026
28 avril 2026
Christophe RUIN, Président Mme Cécile CHERRIOT, Conseiller M. Stéphane DESCORSIERS, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielle1re chambre 3e section
63c257250bfda47c9007620f
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6032cc7947dc9041d9b1ed9a
23 novembre 2017
23 novembre 2017
- DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté à l'audience deMe Cyril LAROCHE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1605 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033ef09600cf69fc56d866e
2 mars 2017
2 mars 2017
IMMOBILIÈRE LA MONTLUELDE [Adresse 2] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Philippe PACCIONI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0749 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6037537e59b14e316f4574e6
10 avril 2015
10 avril 2015
TAEIB de la SCP PINSON SEGERS et Associés, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Stanislas DE JORNA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0744 COMPOSITION DE LA COUR : Mme Isabelle CHESNOT
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03101_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
schéma directeur de la région Ile-de-France et c'est aussi ce que retenait le préfet des Yvelines dans son avis du 25 juillet 2017 ainsi que le président du parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03101_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
schéma directeur de la région Ile-de-France et c'est aussi ce que retenait le préfet des Yvelines dans son avis du 25 juillet 2017 ainsi que le président du parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse
Source officielleCh civ. 1-4 construction
68e49e75bf7d454f9ee48669
6 octobre 2025
6 octobre 2025
à la cour : Jugement rendu le 18 Novembre 2021 par le tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 18/06766 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Samuel CHEVRET
Source officielle2ème Chambre
668f76c89b65e642c587852e
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Il ajoute que la présence de chevrons sur la route délimitait les voies de circulation et énonce que le contre-sens fautif caractérisé de Madame [T] est lié à un défaut de maîtrise entraînant une perte
Source officielleChambre A - Commerciale
679b1a8538d42752285cff4d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
SARL Etablissements L Rustin, la SAS Simop a établi un devis, le 19 avril 2018, portant sur la fourniture d'un moule de capot avec deux empreintes, d'un moule E163450-00001 avec deux empreintes en chevron
Source officielle4ème Chambre
5fcaa9460d53aea03406f4ff
2 juillet 2020
2 juillet 2020
charpente bois- rampant sur le bâtiment principal (8 914,64 euros) Il a été relevé des désordres dans les fixations de la charpente au gros oeuvre et dans le mode de calepinage des panneaux et des chevrons
Source officielle3e Chambre B
6034443c1adbff351973431e
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Celle-ci est revêtue de contre lattes en bois sur lesquels des chevrons ont été cloués. Sur ces chevrons, la couverture est constituée par trois rangs de bardeaux en mélèze.
Source officiellePage 45 sur 75