justice le 12 juin 2023 que le bâtiment souffre d'un défaut d'étanchéité flagrant ( nombreuses traces d'infiltrations en provenance de la toiture, bassines pour recueillir l'eau au sol, bois des poutres gorgées

Or, il n'appartient pas aux juridictions judiciaires de gommer une décision administrative qui n'a pas été annulée ou retirée par son auteur.

En effet, il a noté que si « le mur situé contre l'escalier est sec », « les autres murs sont gorgés d'eau en partie basse » et que « l'ossature qui maintient les plaques de plâtre est légèrement oxydée

tribunal de proximité d'AUBERVILLIERS- RG n° 11-21-000960 APPELANTE Madame [U] [Z] épouse [R] [H] née en 1934 à [Localité 5] (Algerie) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marine GORRE-DUTEIL

[Localité 5] en date du 07 NOVEMBRE 2022 RG n° suivant déclaration d'appel en date du 31 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [U] [M] [F] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Fabian GORCE

[Z], (le panneau bois recevant du carrelage est pourri, en cours d'affaissement, le plafond en plaque de plâtre et la laine de verre gorgées d'eau vont céder et les solives ont commencé à être affectées

cette patiente consultait ce médecin très fréquemment ainsi en : - en 2000, madame [R] consulte le docteur [M] 11 fois dont 2 fois pour de la toux, une fois pour un pharyngite, un fois pour un mal de gorge

débats une attestation d'un artisan de l'entreprise Presta Renov mentionnant avoir trouvé la maison « dans un état de saleté indescriptible » précisant qu'une « odeur de rance et de crasse prenait la gorge

Or les saisies des 21- 23 et 25 mars ont eu pour effet de gommer un stock négatif en rentrant un produit artificiellement de manière à ramener son stock à 0 en quantité et de faire ainsi sortir un autre

être utilisé que pour la desserte d'une habitation unique, ne peut dès lors qu'être rejéte ; de même, en dépit du remplacement par la SCI du portail d'entrée, installé au niveau du 1489, route des Gorges

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

présence à la naissance de trois anomalies de la bouche et du visage : une mâchoire inférieure plus petite que la normale avec un menton en retrait, une tendance de la langue à chuter en arrière dans la gorge

de référence de façon à éviter toute distorsion prohibée par l'article L 112-1 du code monétaire et financier entre période de variation indiciaire/durée entre deux révisions, et pouvant conduire à gommer

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 6] [Localité 14] représentées par la SCP BOMMART FORTSER FROMANTIN, avoués à la Cour assistées de Maître NGUYEN N'GOC

en indiquant que cette attestation était destinée à permettre un rapprochement des parties et 'en considérant que ce qui restait à exécuter, si c'était fait dans de bonnes conditions, permettrait de gommer

prescrit un traitement contre l'anxiété et le stress à renouveler pendant 2 mois ainsi qu'un traitement ponctuel pour 8 jours destiné à soigner une infection respiratoire , pharyngée et une affection de la gorge

parcelles en conditions difficiles, que les risques de détoxification étaient clairement mentionnés et que cette mise en garde s'est révélée exacte (p.55 et p. 56) ; qu'il ne fallait "pas traiter sur un sol gorgé

défauts d'aspect, n'ont nullement enrayé le phénomène d'oxydation dont l'expert a relevé la persistance, a suggéré d'en surveiller l'évolution et a envisagé à terme la reprise de toutes les cuves "pour gommer

Il est établi que la putréfaction des algues vertes peut se produire sous le sable ou la vase et en l'absence même d'amas d'algues sur la plage, les sédiments se trouvant alors gorgés de gaz issu du phénomène

Les éoliennes seraient visibles du point le plus haut de la barre rocheuse au-dessus de la gorge étroite et profonde du site de La Fosse Arthour, qui est un haut lieu pittoresque et touristique profitant