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2 402 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61638738947dd77ae6de0253

Appel

7 septembre 2010

7 septembre 2010

La Fondation John Bost a relevé appel du jugement.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_22DA02623_20240903

Admin. Appel

3 septembre 2024

3 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 décembre 2022, la société Sece.sta, représentée par Me Johanna Leplanois, demande à la cour : 1°) à titre

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA05919_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société John Cockerill Défense France a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la restitution, à concurrence de

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69d74a36cdc6046d479cffa5

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 20/06729 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGBY4 Mme [M] [G] épouse [J] Représentant : Me Gaspard JOUAN de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d39f

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

John X..., son épouse Mme Angela Z... et M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

697c70cdcdc6046d473af55f

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[P] [O] Représentant : Me Gaspard JOUAN de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS JOUAN & OLIVIER, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [G] [I] Représentant : Me Magali RAGETLY, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d802

Appel

28 février 2011

28 février 2011

Y... à payer à Mme X... une pension alimentaire mensuelle indexée de 150 € au titre de l'entretien et de l'éducation de l'enfant Joan.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44aadcdc6046d472f21a1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[O] IMMO, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Prisca VITALI, avocat au barreau de MARSEILLE ayant pour avocat plaidant Me Johanna TAHAR de l'AARPI LE CARRÉ, avocat au barreau de PARIS - INTIMÉES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d727

Appel

10 février 2011

10 février 2011

Deux enfants sont issus de leur union : Emilie, née le 14 janvier 1988, Johanna, née le 19 octobre 1993.

Source officielle
CA

6ème Chambre

6793332132b173f45a7c8d3f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

JOHN COCKERILL SERVICES FRANCE EST C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

68e1ff1599233eb734b985ff

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JOHN TRANSORTS NEGOCES C/ [R] [P] [Y] Copie exécutoire délivrée le : 03 Octobre 2025 à : SELAS HASCOËT MARIE Me Jean Claude GUARIGLIA Décision déférée

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03169_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

le versement à Me Jouan de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Z... A..., le 13 Mars 2001c/Monsieur X

6253c8cebd3db21cbdd86510

Appel

26 novembre 2002

26 novembre 2002

Z... a estimé qu'elle avait été engagée par contrat de travail à durée déterminée du 17 octobre 1996 et elle a fait assigner Christopher-John X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame A... B..., le 13 Mars 2001c/Monsieur X

6253c8cebd3db21cbdd86517

Appel

26 novembre 2002

26 novembre 2002

A... a estimé qu'elle avait été engagée par contrat de travail à durée déterminée du 17 octobre 1996 et elle a fait assigner Christopher-John X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

IT Madame Anne Xc/LA FONDATION JOHN BOST

6253cae3bd3db21cbdd8c654

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Invite la Fondation John Bost à adresser à Madame X... un bulletin de salaire récapitulatif rectificatif. Déboute les parties de leurs autres demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa3

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

John X... C/ M. Andréi X... Mme Katya X... Mme Pierrette X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162f3c524fee0dd3d0060f3

Appel

7 juin 2012

7 juin 2012

de soldes privées John Galliano en février 2007, au cours desquelles ont pu être vendus les articles refusés par la société Coup de Peau/Bébé Rose Bébé Bleu/ Boutique Mona.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a225e8fcdc6046d4738806c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

GRENKE LOCATION [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Johanna BOU HASSIRA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1490 S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd87289

Appel

6 janvier 2005

6 janvier 2005

JOUAN IMMOBILIER Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

66975ea892a5b3e8ade13fac

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1123 00595 rendue par le Juge des contentieux de la protection de GONESSE le 04 Avril 2024 Appelante : Madame [B] [L], représentant : Me Joanes

Source officielle

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