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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
RETENTIONS
68008c92ecbbb650faffb101
15 avril 2025
15 avril 2025
de Lyon, Disons en conséquence que [V] [T] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 16 avril 2025 à 10 HEURES 30 (salle Lambert
Source officielleRETENTIONS
68008c92ecbbb650faffb105
15 avril 2025
15 avril 2025
Localité 2], Disons en conséquence que [N] [G] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 16 avril 2025 à 10 HEURES 30 (salle Lambert
Source officielleRETENTIONS
68008c92ecbbb650faffb107
15 avril 2025
15 avril 2025
Localité 1], Disons en conséquence que [E] [P] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 16 avril 2025 à 10 HEURES 30 (salle Lambert
Source officielleRETENTIONS
6610e5e674ef9f00086f654a
4 avril 2024
4 avril 2024
République de Lyon, Disons en conséquence que [M] [W] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 5 avril 2024 à 10 HEURES 30 (salle Lambert
Source officielleRETENTIONS
6610e5e774ef9f00086f654e
4 avril 2024
4 avril 2024
République de Lyon, Disons en conséquence que [D] [K] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 5 avril 2024 à 10 HEURES 30 (salle Lambert
Source officielleRETENTIONS
6610e5e774ef9f00086f6560
5 avril 2024
5 avril 2024
République de Lyon, Disons en conséquence que [H] [X] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra le 06 avril à 10 HEURES 30 (salle Lambert
Source officielleRETENTIONS
6610e5e774ef9f00086f6566
5 avril 2024
5 avril 2024
République de Lyon, Disons en conséquence que [C] [R] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 6 avril 2024 à 10 HEURES 30 (salle Lambert
Source officielleRETENTIONS
6610e5e774ef9f00086f6568
5 avril 2024
5 avril 2024
République de Lyon, Disons en conséquence que [U] [T] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra le 6 avril 2024 à 10 HEURES 30 (salle Lambert
Source officielleRETENTIONS
65af66ecb6c6260008b52ff8
22 janvier 2024
22 janvier 2024
conséquence que Monsieur [D] [F] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience de la Cour qui se tiendra le : MARDI 23 JANVIER 2024 à 10 heures 00 (SALLE LAMBERT
Source officielleRETENTIONS
65af66f0b6c6260008b52ffa
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Disons en conséquence que Monsieur [G] [W] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience de la Cour qui se tiendra le 23 JANVIER 2024 à 10 heures 30 (SALLE LAMBERT
Source officielleRETENTIONS
65af66f8b6c6260008b52ffe
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Disons en conséquence que Monsieur [U] [L] estera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience de la Cour qui se tiendra le 23-1-2024 à 10h00 -SALLE LAMBERT.
Source officielleRETENTIONS
65336b04bb40ec8318f31d28
20 octobre 2023
20 octobre 2023
conséquence que Monsieur [F] [L] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience de la Cour qui se tiendra le : samedi 21 octobre 2023 à 10 heures 30 (SALLE LAMBERT
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35eb41d7564000872dd37
25 janvier 2024
25 janvier 2024
COLLIN, greffier, Le 25 janvier 2024 dans la cause pendante ENTRE : [Adresse 4] AGISSANT POURSUITES ET DILIGENCE S DE SON SYNDIC LA SOCIETE AGESTYS Représentée par Me Mathieu BONNET-LAMBERT
Source officielleRETENTIONS
68f1d5c20b565ec7590f7c79
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Lyon, Disons en conséquence que [N] [Z] [R] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 17 octobre 2025 à 10 HEURES 30 (salle Lambert
Source officielleRETENTIONS
68f1d5c20b565ec7590f7c7b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Disons en conséquence que [K] [L] [D] [W] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 17 octobre 2025 à 10 HEURES 30 (salle Lambert
Source officielleRETENTIONS
68f1d5c20b565ec7590f7c7d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Lyon, Disons en conséquence que [W] [R] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 17 octobre 2025 à 10 HEURES 30 (salle Lambert
Source officielleRETENTIONS
68f7137dcbf3d85a0c71ec4c
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Localité 2], Disons en conséquence que [V] [P] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 21 octobre 2025 à 10 HEURES 30 (salle Lambert
Source officielleRETENTIONS
68f7137dcbf3d85a0c71ec4e
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Localité 1], Disons en conséquence que [U] [O] restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 21 octobre 2025 à 10 HEURES 30 (salle Lambert
Source officielleRETENTIONS
68f9b8300a84a5e5f00216c0
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[S] [H], restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 23 octobre 2025 à 10 HEURES 30 (salle Lambert) Ordonnons la notification
Source officielleRETENTIONS
68f9b8300a84a5e5f00216c3
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[Y] [S], restera à la disposition de la justice jusqu'à ce qu'il soit statué sur le fond à l'audience qui se tiendra : le 23 octobre 2025 à 10 HEURES 30 (salle Lambert) Ordonnons la notification
Source officiellePage 45 sur 198