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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
6973ad90cdc6046d4771d1b4
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
6973ada8cdc6046d4771d363
6973aeb9cdc6046d4771e40a
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
6711fa957603bf88a18844ad
17 octobre 2024
6789fc4b11ec33b4fa0f17d4
16 janvier 2025
6789fc4b11ec33b4fa0f17d6
6879da0615cca238af935d66
67ef71718d5c08d4a262e6ae
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller Greffier
68fb978611af6ba0065f43ba
23 octobre 2025
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
697264fdcdc6046d47513ec7
21 janvier 2026
référence dossier N° RG 23/00021) PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [E] [G] né le 20 Mars 1975 à [Localité 7] [Adresse 9] PORTUGAL représenté, concluant et plaidant par Me Xavier MATIGNON
Pôle 6 - Chambre 3
65b20fbfc4cf860008dff5f8
24 janvier 2024
SOGAPLAST INDUSTRIE N° SIRET : 490 077 682 [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Xavier MATIGNON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0833, avocat postulant et Me Alice LABLANCHE, avocat au
2ème CH - Section 1
64534cdd37f394d0f8f66666
3 mai 2023
entendre les plaidoiries, en présence de Philippe DARRACQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON
Rétentions
627b55c076c5d9057df80105
10 mai 2022
La Commission rédige, au moyen d'actes d'exécution, une brochure commune ainsi qu'une brochure spécifique pour les mineurs non accompagnés, contenant au minimum les infor-mations visées au paragraphe 1
5fca5721d498051f26f4395f
19 novembre 2020
entendre les plaidoiries, en présence de Philippe DARRACQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Marie-Paule ALZEARI, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON
5fca78a8f62ee966728f3510
6 octobre 2020
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
616348f2543823d76b031774
22 février 2011
de l'accident allégué n'est pas démontrée, qu'il existait un état pathologique préexistant, qu'elle n'a commis aucune faute, n'ayant pas eu connaissance d'un prétendu accident, en l'absence d'infor-mation
Cour d'Appel
Monsieur Olivier Xc/La S
6253c9e6bd3db21cbdd89855
22 octobre 2007
Par conclusions déposées le 8 août, développées oralement et auxquelles il est expressément fait référence, la société ITB demande confir-mation du jugement.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03419_20231024
24 octobre 2023
publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure publique, - les observations de Me Antoine pour la commune de Megève et de Me Magnon
DCA_22LY02435_20231024
F, de Me Antoine pour la commune de Megève et de Me Magnon substituant Me Giraudon pour M. C G A B. Considérant ce qui suit : 1.
62cd0f1be91c8e9fcf071333
11 juillet 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 9 mai 2022, devant : Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme DENIS, Greffière présente à l'appel des causes
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