[G] [Y] s'élève à 44 444,44 euros, En conséquence, - dit que le solde de la récompense due par M.

Se prévalant de la découverte de nombreuses anomalies, malfaçons et irrégularités, ainsi que d'imprécisions affectant les factures de solde et les décomptes, M.

[W] [D] et Mme [Z] [C] à se libérer de leur dette en réglant chaque mois pendant 25 mois, en plus du loyer courant, une somme minimale de 400 euros, la dernière échéance étant majorée du solde de la dette

Elle précise qu'elle détient une créance de près de 27.500 euros correspondant au solde du compte courant d'associé débiteur de M.

S'il est établi que le solde de la dette a été réglé par M.

[J] un solde d'indemnité de 134 410,22 francs en réparation du préjudice corporel, après un complément d'expertise judiciaire ordonné par jugement du 13 décembre 1979. 3.

est pendante devant le tribunal judiciaire de Carpentras ; -qu'à ce titre, le montant de la réduction demandée devant cette dernière juridiction absorbe l'essentiel du principal poursuivi au titre du solde

soutient que l'ordonnance de taxe a été signifiée à la société ACS Rénovation par acte de commissaire de justice, le 3 avril 2025 et qu'un certificat de non-recours lui a été adressé le 9 mai 2025 de sorte

2020, fixer la base de calcul de l'honoraire de résultat à la somme de 931 833,30 euros ; - fixer son honoraire de résultat à la somme de 111 819,99 euros ; - condamner Mme [O] [R] à lui payer le solde

Les deux actions, bien qu'ayant des fondements juridiques différents, tendant à un seul et même but, le paiement du solde non encore restitué de la somme de 80 000 euros remise le 4 juin 2015, de sorte

La somme de 842,35 € doit donc être déduite du décompte,ce qui réduit le solde locatif à la somme de 0,96 € en faveur de [X] [B].

subsiste un solde de 545,11 ' dont elle est fondée à obtenir paiement.

d'oeuvre, l'architecte vérifie les situations et décomptes des entreprises, de sorte que M.

La banque intimée n'a pas expressément acquiescé à leur recevabilité de sorte que la cour les dira irrecevables comme tardives .

Le montant de vos règlements sera recalculé sur la base du taux fixe déterminé comme ci-dessus, de telle sorte que le solde de votre compte soit remboursé sur la durée résiduelle initiale restant à courir

[S] et de la Scp pour solder sa dette à l'égard de l'Urssaf et remis à cette fin au premier six chèques, dont deux d'un montant total de 1 600 euros, - M.

-Y..., soldé depuis le mois d'octobre 1995, s'élevant à 11 773,98 F 1 794,93 euros,- compte PEL au nom de Mme X...

Ces derniers ayant entendu donné congé dès avant la fin de la première année du bail, un état des lieux de sortie a été établi dans les mêmes formes le 2 avril 2019.

Sur la demande en paiement au titre du solde débiteur Pour débouter la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Méditerranée de sa demande en paiement au titre du solde débiteur du compte courant

La caution sera, en conséquence, condamnée à payer à la banque la somme de 11 708,87 euros pour solde du contrat de crédit du 12 novembre 2016.