Y... pour frais non compris dans les dépens.

[F] qui succombe en son recours sera condamné aux dépens de la présente instance et gardera à sa charge les frais non compris dans les dépens qu'il a exposés à l'occasion de son recours, les dispositions

Sur les dépens et les frais non compris dans les dépens Chaque partie succombant partiellement en ses prétentions devant la cour d'appel, si bien qu'elles supporteront toutes deux leurs frais et dépens

Il convient de maintenir l'indemnité pour frais non compris dans les dépens accordée aux demandeurs en première instance, et de condamner mademoiselle [U] au paiement d'une somme complémentaire de 1.000

[K] sera condamné aux dépens d'appel et gardera à sa charge les frais non compris dans les dépens qu'il a exposés, les dispositions prises sur les dépens et les frais irrépétibles de première instance

Sur les frais et dépens Me Y..., qui succombe, sera condamné aux dépens de première instance et d'appel, ainsi qu'au paiement d'une somme de 2 000 euros au titre des frais non compris dans les dépens

non compris dans les dépens exposés en cause d'appel et à s'acquitter des dépens d'appel avec application de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile au profit de la SCP JOUGLA (concl. 1er décembre

Restant débitrice du salarié, la SAS BIEVRE BUS MOBILITES venant aux droits de la SA CARS BRIDET sera condamnée aux dépens d'appel et gardera à sa charge les frais non compris dans les dépens qu'elles

, aux fins d'identifier le nombre de « leads » facturés et celui effectivement généré par la société PUBLIC-IDÉES, outre également des frais non compris dans les dépens.

d'appel ; Condamné la société Franfinance Location à verser à la société AMZ Autos la somme de 1 500 euros au titre des frais non compris dans les dépens ; Ordonné la compensation des sommes dont les

Les appelants, qui succombent en leur recours, seront condamnés aux dépens d'appel, ainsi qu'au paiement d'une somme de 1 000 euros en faveur de chaque partie intimée, au titre des frais non compris dans

euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile au titre des frais non compris dans les dépens exposés à hauteur d'appel.

Le sors des dépens ainsi que les frais non compris dans les dépens, sera réservé en l'état.

L'équité commande d'allouer à la CAF la somme de 500 euros au titre des frais non compris dans les dépens. M. [S], partie perdante, supportera la charge des dépens.

Il en a déduit, à juste titre, que le solde du décompte général s'établissait, compte tenu du montant des acomptes payées, soit 252 163,25 euros, à la somme de 4 316,75 euros. 3.

Elle réclame en outre une indemnité de procédure égale 3.000 au titre des frais non compris dans les dépens exposés en première instance et une indemnité du même montant pour les frais engagés par elle

la somme qu'il détermine, au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.

L'équité justifie de le condamner à payer à Madame [H] [I] une somme de 1000,00 euros au titre des frais non compris dans les dépens de l'entière procédure.

[M] une indemnité de 5 000 euros représentant les frais non compris dans les dépens en première instance et en appel.

du 9 février 2001, et au taux majoré à compter du 9 avril 2001 ; que le jugement déféré sera réformé en ce sens ; * Sur les dépens et les frais non compris dans les dépens Attendu que, dès lors que