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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c960bd3db21cbdd88200
8 mars 2006
réveillé son épouse et est retourné à la propriété E..., vers 2 h 45, en hurlant, titubant et avec une barre de fer à la main, Que son épouse l a suivi, accompagnée de son fils Jude, et a essayé de calmer
6253c9d2bd3db21cbdd894c2
31 octobre 2007
.-31000 TOULOUSE- Me V..., Calle Velasquez 25,7-MADRID (ESPAGNE) W... Ronan Fils de Alain W... et de Madeleine XX...
2ème chambre (formation à 5)
DCA_21BX01019_20231228
28 décembre 2023
A cette fin, ont été construites 8 digues ainsi que des ouvrages annexes, tels que l'épi de Boyardville, des ouvrages hydrauliques, des accès et des cales.
1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC00030_20250731
31 juillet 2025
part, il ressort des pièces du dossier que M. et Mme A B ont entendu justifier la situation propre à leur enfant par son état de santé, eu égard aux migraines dont elle souffre qui nécessite d'être au calme
3ème CHAMBRE FAMILLE
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13 janvier 2026
815-13 du code civil, Mme [U], à supporter le coût des travaux de remise en état d'usage du bateau puisque la dégradation du bateau résulte de la décision prise unilatéralement par Mme [U] de mise en cale
19e chambre
6260f9766d9e13277d6e3a3e
20 avril 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE
63be641513ef607c90ab6883
6 juillet 2022
composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE
6285e1a26a1876057df5d61d
18 mai 2022
2ème chambre
DCA_22TL00338_20240227
27 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 janvier 2023, Mme D A, représentée par la SCP BCEP Avocats Associés agissant par Me Callens, conclut au rejet de la requête, demande de confirmer le jugement
DCA_21MA03872_20231116
16 novembre 2023
l'article L. 121-22 du code de l'urbanisme en ce que ce secteur est situé en coupure d'urbanisation dans le schéma de cohérence territoriale de la communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM
DCA_21TL01266_20230606
6 juin 2023
A B, représenté par la SCP BCEP agissant par Me Callens, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 janvier 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 juin 2019 par lequel le maire de la commune de
Chambre 4-3
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3 juillet 2025
2016 - son courrier en réponse daté du 24/07/2016 (pièce 13) expliquant que si son travail peut être ralenti, ce n'est pas de sa faute : «plusieurs fois, on m'a dissimulé le matériel, spécialement les cales
6253cc53bd3db21cbdd8fc60
22 juin 2012
SA WEST CARIBBEAN AIRWAYS, société en liquidation Calle 2 No67-15 Hangar 72 Medelin COLOMBIE représentée par Me Alain MANVILLE de la SELARL AMCOR JURISTES ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARTINIQUE
Pôle 1 - Chambre 12
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7 juillet 2022
S'il s'est montré calme et accessible à la discussion , aux termes du certificat médical du 12 juin 2022, son discours reposait sur un postulat délirant interprétatif de persécution et il banalisait son
6263995981d302277d8e8cc0
22 avril 2022
[L] est plus calme dans le service depuis la reprise de son traitement.
Chambre 17 (SC)
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Le certificat médical de 72 heures, établi le 14 avril 2022, indique que l'intéressé est calme sur un plan psychomoteur et ne présente pas de troubles du comportement depuis son admission, mais qu'il exprime
Chambre civile 1-7
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4 mai 2026
L'avis motivé du 30 avril 2026 du docteur [J] [M] indique : « Patiente calme, de contact méfiant. Sa thymie est légèrement basse.
Référés
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7 janvier 2025
AU RÉFÉRÉ : COMMUNE DE [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 1], prise en la personne de son Maire en exercice, Ayant pour avocat postulant, Me Ivana HAGUIER, membre de la SCP INTERBARREAUX CALEX
HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
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17 janvier 2023
Dans le second avis médical suite à cette demande de mainlevée le docteur [O] [D] indique que '1'examen ce jour, le patient est calme, on note une amélioration de l'humeur mais reste logorrhéique.
Chambre Etrangers/HSC
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5 octobre 2023
CSI pour hypostimulation devant accéleration psychique s'apaise progressivement se disperse de nouveau très vite quand stimulations temps de sortie courts possibles (30 min), lorsque le service est calme
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