silo à sciure avec aspirateur, un garage et un dépôt attenant, des terrains entre bâtiments et entre le chantier et la voie ferrée pour dépôts divers, Une parcelle de terrain à usage de dépôt, avec hangar

[N] [Y] un permis de construire en vue de la création d'un centre d'exploitation agricole comprenant une maison d'habitation et un hangar.  

S'agissant de l'accès aux hangars : 10.

demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'arrêté en date du 30 octobre 2020 par lequel le maire d'Estézargues a refusé de lui délivrer un permis de construire une maison individuelle et un hangar

l'usufruit de ses beaux-parents, en soutenant qu'ils y avaient implicitement renoncé en contrepartie du droit d'usage et d'habitation ; qu'elle sollicitait également leur condamnation à évacuer un hangar

, situé 14 rue du Port Royal à SAINT LAMBERT DES BOIS (Yvelines), constitué des parcelles A 422, A 424 et A 425, sur lesquelles sont édifiés un immeuble à usage d'hôtel restaurant avec jardin et un hangar

, situé 14 rue du Port Royal à SAINT LAMBERT DES BOIS (Yvelines), constitué des parcelles A 422, A 424 et A 425, sur lesquelles sont édifiés un immeuble à usage d'hôtel restaurant avec jardin et un hangar

Cette date a été prorogée, d'un commun accord le 30 novembre 2001, au 15 juin 2002, étant précisé que Monsieur Ludovic Y... a ajouté la mention "sous réserve de l'autorisation de construction d'un hangar

l'" extension d'un bâtiment de stockage " consistant en la construction de trois bâtiments constitués d'une salle de tri chargement, d'une salle de stockage frigorifique de pommes de terre et d'un hangar

barreau de PARIS DEFENDERESSE SUR DEFERE Association MONTJOYE, demeurant [Adresse 4] - [Localité 2]/France représentée par Me Sylvain JACQUES, avocat au barreau de GRASSE, et par Me Cyril SANCHEZ

2024 APPELANTE : [V] [K] née en à 23 février 1981 [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Catherine PIBAROT, avocat au barreau de ROANNE substitué par Me Manon SANCHEZ

l'ordonnance faite au retenu le 20 janvier 2024 à 12 heures 24, Vu la déclaration d'appel de X SE DISANT [U] [O], reçue le 20 janvier 2024 à 16 heures 29, Vu la déclaration d'appel de Maître SANCHEZ

C, représenté par Me Sanchez Rodriguez, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de la Guadeloupe du 12 octobre 2020 ; 2°) de condamner la région Guadeloupe à lui verser

A, représenté par Me Sanchez Rodriguez, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de l'Etat le versement de la somme de 1 200 euros en application des dispositions de l'article L.

A..., représenté par Me Sanchez Rodriguez, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 3 septembre 2024 s’agissant de la décision portant interdiction de retour

A, représenté par Me Sanchez Rodriguez, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 29 octobre 2024 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Pau ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 octobre

demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 26 février 2018 par lequel le maire de Villemur-sur-Tarn a refusé de lui délivrer un permis de construire pour la réalisation d'un hangar

[O] [B] [K] est d'ores et déjà desservi à la mesure de ses besoins, le hangar qui s'y trouve n'a jamais été à usage d'habitation et se trouve déjà alimenté en eau et électricité, concernant l'alimentation

par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assisté de Me Sonia SERPOLLET, avocat [****************] M. et Mme X... ont donné à bail à la SARL IROISE PRIM le 31 mars 2000 des hangars

n'est pas contesté que lesdits bâtiments sont constitués, selon l'état des lieux de 1979, d'une ancienne écurie à chevaux, d'une étable à veaux, d'une bouverie, d'une vacherie, d'une porcherie et d'un hangar