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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6676abafbda5be661d847fe8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Madame [M] [J] épouse [E] née le 13 Juillet 1955 à [Localité 5] (88) [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat Me Jean-Michel MILOCHAU, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON EXPOSÉ :
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9307a
16 mars 2016
16 mars 2016
30300 BEAUCAIRE représenté par Me Mathieu PLAS, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 06 mars 2012 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LA ROCHE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376106974d258318455171
23 octobre 2023
23 octobre 2023
, régulateur de roulage, bowetteur ouvrier spéciaux rocher, poseur de rails, élargisseur galerie rocher, poseur de rails, régulateur de roulage, poseur de rails, régulateur de roulage, poseur de rails,
Source officielleRETENTIONS
642e63f8826f3a04f52168a1
1 avril 2023
1 avril 2023
C/ PREFET DE L'ISERE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 01 AVRIL 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Nathalie ROCCI
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91239
7 mars 2014
7 mars 2014
CMS-iB mesures enfants Grosse délivrée à maître ROCHE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 07 MARS 2014 --- = = = oOo = = =--- Le SEPT MARS DEUX MILLE
Source officielleChambre Sociale
64df09cf87e994d969651882
17 août 2023
17 août 2023
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 17 AOÛT 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 novembre 2021 rendu par le Conseil de Prud'hommes de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bab
18 décembre 2001
18 décembre 2001
"La cause du désordre est un pourrissement d'une fissuration de la roche servant d'assises au mur de soutènement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fb0
2 mars 2016
2 mars 2016
né le 04 Avril 1965 à LA ROCHE SUR YON (85000) de nationalité Française ... 85190 LA GENETOUZE Représenté par Me Gilles TESSON, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielle2 e chambre civile
631834770876004f131a5e89
6 septembre 2022
6 septembre 2022
siège social sis : [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Anne-Line CUNIN, membre de la SELARL DU PARC - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 assistée de Me Renaud ROCHE
Source officielle6ème Chambre
63ca42c19066fd7c90fc25b2
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COFIDIS [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Renaud ROCHE de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON, toque : 713 INTIME : M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
644cb52556c9f0d0f8b6f1bd
28 avril 2023
28 avril 2023
Totale numéro 2020/002480 du 20/02/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉE : Association L'ENTREPRISE ECOLE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Renaud ROCHE
Source officielleChambre civile
69ce06a5cdc6046d47d36a8c
1 avril 2026
1 avril 2026
LIMITED, élisant domicile CHEZ CABOT FINANCIAL FRANCE SAS [Adresse 2] représentée par Me Frédérique AVELINE de la SCP AVELINE MANDON BARDAUD-CAUSSADE, avocat au barreau de LIMOGES et par Me Renaud ROCHE
Source officielle1ère Chambre
6970749ccdc6046d47125e6f
20 janvier 2026
20 janvier 2026
venant aux droits de la SA BN PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Maître Thierry GESSET de la SELARL AUVERJURIS, avocat au barreau de MONTLUCON et par Maître Renaud ROCHE
Source officielleChambre sociale-2ème sect
69736e42cdc6046d476a69f2
22 janvier 2026
22 janvier 2026
- SECTION 2 APPELANTE : Etablissement [5] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Renaud ROCHE
Source officielle2ème Chambre
670f585d4ad0d5ee7d7e5d96
15 octobre 2024
15 octobre 2024
FINANCIAL FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] Toutes deux représentées par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, postulant, avocat au barreau de RENNES Toutes deux représentées par Me Renaud ROCHE
Source officielle2 e chambre civile
65b35fe91d7564000872ddb5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
en cette qualité au siège social sis : [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Florent , membre de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 assisté de Me Renaud ROCHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616361d1c983b818eb76d314
19 janvier 2011
19 janvier 2011
CSME agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me ETEVENARD Frédérique, avoué à la Cour assistée de Me LEBEL-NOURISSAT Pascale et Me ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931de
26 avril 2016
26 avril 2016
Il a été remis en liberté sous contrôle judiciaire par ordonnance du juge d'instruction de La Roche-sur-Yon du 3 juillet 2012.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01686_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Par une délibération du 4 mai 2015, le conseil municipal de La Roche-Blanche a prescrit l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162ec226c9bddc8258475aa
12 juin 2012
12 juin 2012
surplus, retenant que la BPRP avait décidé de procéder au règlement en dépit de la fraude dont elle avait été avertie et, 'surtout', en l'absence de documents conformes, en particulier du certificat ROHS
Source officiellePage 46 sur 1657