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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90213
4 février 2013
A l'audience de plaidoirie du 07 Janvier 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
6253cc72bd3db21cbdd90214
6253cc94bd3db21cbdd90927
4 juillet 2013
Robert X... demeurant...-98802 NOUMEA CEDEX Mme Liliane C...-X...
6253cc97bd3db21cbdd909aa
10 septembre 2013
L'affaire a été fixée à l'audience du 03 Juin 2013 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre,
Chambre sociale
660e43060740db0008fa9273
3 avril 2024
Roberto Rudi en qualité de secrétaire, catégorie 2, dans le cadre d'une relation de travail à durée indéterminée à effet du 22 mars 2004.
Chambre 1-6
63b7cc806b63637c907b78a2
5 janvier 2023
ALLIANZ Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE -SCP ROBERT & FAIN-ROBERT
6253c9e1bd3db21cbdd8970e
11 octobre 2007
Partie civile intimée, Non comparant, ni représenté, Monsieur Robert XX..., demeurant ...
6253cb39bd3db21cbdd8d244
17 février 2006
P. ou en paiement de prestations au titre de ce risque Robert X... C / C. P. A. M DES BOUCHES DU RHONE, S. A.
6253ccbfbd3db21cbdd9125c
10 mars 2014
APPELANT Monsieur Robert X... ... 97110 POINTE A PITRE Comparant en personne INTIMÉE CAISSE GÉNÉRALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE Quartier de l'Hôtel de Ville B.
6253cc55bd3db21cbdd8fcb7
5 octobre 2012
Z... ... 97231 VERT PRE ROBERT représenté par Me Agnès MONDESIR, avocat au barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2012/ 000662 du 15/ 02/ 2012 accordée par
Chambre civile TGI
62ef556b7d44b005d42f7402
5 juillet 2022
D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 21/01518 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FTMI Madame [T] [S] épouse [W] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Aurélien ROCHAMBEAU de l'AARPI ROBERT
1ère ch. civile
659659cdfa0e60000859aa98
3 janvier 2024
JANVIER 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du tribunal judiciaire de Rouen du 5 juin 2023 APPELANTS : Madame [G] [M] épouse [R] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Patrick ROBERT
6253cb83bd3db21cbdd8daca
15 octobre 2010
La Cour était composée de : Monsieur Robert PARNEIX, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Madame Cécile THIBAULT, Conseiller qui en ont délibéré.
664452c4b94eb60008b3d2c3
18 avril 2024
AXA FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Lionel ESCOFFIER -SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE -SCP ROBERT & FAIN-ROBERT Décision déférée à la Cour : Jugement
6253cac9bd3db21cbdd8c0e3
2 juillet 2008
Franck E... et Mme Chantal FLEURANT veuve DULONG à payer à M. et Mme Robert Z... la somme de 3 000 € à titre de dommages intérêts ; Déboute M. et Mme Robert Z... de leur demande en paiement de la somme
4e chambre 2e section
62c67ca8ca9bf26379030a07
6 juillet 2022
VERSAILLES Code nac : 72A 4e chambre 2e section ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 06 JUILLET 2022 N° RG 20/00138 - N° Portalis DBV3-V-B7E-TV6S AFFAIRE : SCI PRESTIGIO C/ SDC LE CLOS ROBERT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00551_20250304
4 mars 2025
applicables à son installation de compostage et de méthanisation de déchets non dangereux pour l'exploitation du centre de valorisation organique situé route de la Pointe Jean-Claude sur la commune du Robert
6253c8eabd3db21cbdd86a6e
3 mars 2003
HYERES INTIMES : Madame Bernadette X... épouse Y... représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me BARBIER, avocat au barreau de PARIS Madame Marie X... héritière de Monsieur Robert
6253ca1dbd3db21cbdd8a16d
31 octobre 2007
C/ Robert Y...
9ème Chambre
DCA_23PA04858_20241011
11 octobre 2024
juges de première instance ont retenu que la comptable publique assignataire de la commune n'avait pas manqué à ses obligations de contrôle en ne vérifiant pas les coordonnées bancaires de la société Robert
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ROBERT-AUPETIT, Gautier, Jean, Werner
30/01/2019
Voir →
26/06/2018