Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

, plaines de Berbenzières à Gourville, plaine de Villefagnan et plaine de la Mothe Saint-Héray-Lezay) et la ZNIEFF de type II « la plaine de Brioux et de Chef-Boutonne ».

Les consorts [B] ont demandé au tribunal de -constater que la clôture mise en place par M.

Cette lame appelée coutre possède une forme arrière courbe, épousant la courbe du disque enfouisseur placé juste derrière.

réalité et résulte d'une " erreur grossière " commise par le contrôleur lors de sa visite sur place, ni les bons de livraison des plants produits par la société, dont rien ne permet d'estimer qu'ils concernaient

Par jugement du 23 janvier 2018, le tribunal de commerce de Chambéry a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société Boucherie de La Plagne et a arrêté le plan de redressement

Cette notice est complétée par un plan de masse qui matérialise les arbres présents à abattre, ceux conservés et ceux à planter.

[Z] a été placé en redressement judiciaire, avant, par jugement du 10 octobre 2017, de bénéficier d'un plan de redressement. Par acte du 12 février 2019, M. [H] a assigné M.

, dont sept emplacements de deux places et deux emplacements de trois places.

Par une délibération du 25 février 2020, le conseil de territoire de l'établissement public territorial (EPT) Plaine Commune a approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi).

plantations en limites séparatives ; - l'article UH6-1 de ce même règlement, relatif au stationnement des véhicules automobiles, est méconnu ; le nombre de places est insuffisant pour répondre aux

non imperméabilisées et le nombre de places dédiées à l'autopartage et au covoiturage ; / - les aménagements paysagers en pleine terre ; / () / 2° Cartes ou plans relatifs au projet : / a) Un plan de

d'apurement remplaçant l'effacement partiel de sa créance par un restant dû en fin de plan de 11'734,75 €.

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

D, exploitant agricole sur le territoire de la commune de Coussac Bonneval, a déposé le 16 juin 1998 un plan d'amélioration matérielle (PAM) pour la plantation de châtaigniers et la création de chambre

Pour tenir compte de cette observation, la commune de Saint-Malo a modifié le projet initial afin d'imposer au pétitionnaire la création de 208 places de stationnement, soit 52 places supplémentaires.

Par ailleurs, il ressort également de ces plans que l'accès vers la place de stationnement située sur la parcelle AC 313 existait déjà et est supérieur à 5 mètres.

Enfin, il ressort de l’étude comprise dans le dossier de demande que le projet litigieux, qui emportera la suppression de 75 places de stationnement sur un parc de 950 places destiné à l’ensemble du pôle

du plan local d'urbanisme ; - il méconnaît les dispositions de l'article UC 3 du plan local d'urbanisme ; - il méconnaît les dispositions de l'article UC 7 du plan local d'urbanisme ; - le permis

individuelle : deux places de stationnement par logement () / La superficie à prendre en compte pour une place de stationnement est de 25 m², y compris les accès et les dégagements () ". 9.