Monsieur [Z] [J] né le 28 juillet 1946 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Anne-sophie Garcia-Mora, avocat au barreau de Lille, avocat constitué aux lieu et place de Me Laura Mahieu

Novembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY - RG n° 13/00445 APPELANTE Madame [E] [W] [R] [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Isabelle ROY-MAHIEU

En ce qui concerne les informations, chaque commercial recevait sur sa boîte mail professionnelle les grilles de pris, les réservations et les lots remis à la vente.

(Représ. du gpe TRANSALLIANCE) en vertu d'un pouvoir général assisté de Me MAILLAU substituant Me Pierre MULLER (avocats au barreau de VALENCE) INTIMES : Mademoiselle Isabelle Z... ... 07300 ETABLES

termes de comparaison retenus par le service, dans le même ensemble immobilier pour des biens équivalents, portent s'agissant de M. et Mme D sur la moyenne de plusieurs ventes (Delpech du 20/05/10, Mahieu

et Mme A font valoir qu'ils encourent des risques personnels en cas de retour dans leur pays d'origine où ils seraient exposés à des traitements inhumains et dégradants au motif des agissements de mafieux

d'un trop perçu de 900 euros TTC : cette somme n'est ni justifiée, ni justifiable, ni compréhensible, - conclusions sans accord préalable : Mme [I] a été tenue informée du suivi de la procédure par mails

Par mail adressé au greffe de la cour le 30 avril 2026 à 17 heures 01, M.

Cette dernière faisait parvenir un mail le 21 février 2020 à la direction pour avoir des informations sur le remaniement du pôle au sein duquel la salariée travaillait.

[Y] [G] a unilatéralement annulé son séjour le 29 juin 2021, Constater que l'e-mail de la SARL EF International du 26 août 2021 lui demandant copie de son RIB pour procéder à un remboursement partiel

Par courrier transmis par mail le 15 mai 2026, La Préfète de Côte d'Or a interjeté appel de cette décision.

Par mail du 3 juillet 2019, Madame [G] a contesté son solde de tout compte et ses documents de fin de contrat.

PRETENTIONS DES PARTIES Par conclusions notifiées transmises par mail le 30 décembre 2025, reprises oralement à l'audience de plaidoirie, et auxquelles il est expressément renvoyé, la CPAM de [Localité

Par mail du 25 aout 2020, la MACIF a refusé de garantir le sinistre au motif que l'option piscine n'a pas été souscrite dans le contrat liant les parties.

d'incident par recommandé avec accusé de réception, et que ce n'est qu'après avoir été informée par le greffe d'une audience sur incident qu'elle s'est rapprochée de son conseil et a pu obtenir par mail

d'incident par recommandé avec accusé de réception, et que ce n'est qu'après avoir été informée par le greffe d'une audience sur incident qu'elle s'est rapprochée de son conseil et a pu obtenir par mail

Par courrier transmis par mail le 31 octobre 2025, le Préfet de Saône-et-Loire a interjeté appel de cette décision, en faisant état d'un certificat médical mensuel du 17 octobre 2025 où le psychiatre indique

[E] Par courrier transmis par mail le 2 décembre 2025, M. [E] a interjeté appel de la décision.

Je ne travaille sur ordinateur au bureau, et Mme [W] ne m'a jamais envoyé de mails sur mon adresse perso. M.

procès-verbaux des instances paritaires ; 2) la liste des proposables et des proposés ; 3) le tableau d'avancement ou la liste d'aptitude au titre des années 2012, 2013, 2014 et 2015 ; 4) tout échange de mail