CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
686767097c03803a32c272b9
3 juillet 2025
A la suite de la destruction d'une partie des panneaux solaires par la tempête Gloria, ils ont de nouveau été démarchés pour remplacer les panneaux solaires hors d'usage et ont conclu le 11 octobre 2017
1re chambre civile
67f60404ebd72824438567f8
8 avril 2025
La société BH Electricité a commandé le matériel, fabriqué par la société allemande Solarworld AG, auprès d'un distributeur de cette dernière, la société allemande Beck Solar.
Chambre sociale 4-4
67ef68b26b85edc07d3453fe
2 avril 2025
total de 39,90 euros, . 30 mars 2019 à 13h36 : évolution full pour un montant total de 18,95 euros, 1 paquet de madeleine pour un montant total de 2,80 euros, . 30 mars 2019 à 13h47 : une ambre solaire
1ère Chambre
5fdd8f526ce21739b37bdf25
4 septembre 2018
M... le 27 mai 2011 pour faire une mise au point définitive sur les projets menuiserie et solaires, signer les marchés y afférents et avoir débattu et arrêté avec Mme X... et M.
4eme Chambre Section 2
600fdfad710da20cddd3148d
22 janvier 2021
Alenia Space à compter de mars 2011 - 7 mars 2011 : poste de technicien polyvalent avec spécialisation 3D, - 13 mai 2011 : poste de mécanicien ajusteur sur produits micro mécaniques et générateurs solaires
5ème Chambre
DCA_20PA00272_20220701
1 juillet 2022
C a bénéficié des avoirs logés dans les comptes bancaires associés au " profil client " Solaria Management Inc ; - la proposition de rectification du 22 décembre 2016 n'est pas suffisamment motivée
Cour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b883
7 mars 2008
FRONTENAC prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est ... 75008 PARIS représentée par Maître Nadine CORDEAU, avoué à la Cour, assistée de Maître Michelle SOLARO LAPORTE
6253cb46bd3db21cbdd8d39a
11 mai 2006
société SODICLAIR EXPANSION exploite, sous l'enseigne SODICLAIR, par le moyen de la franchise, un procédé de fabrication, de commercialisation et de mise en œuvre de produits d'isolation et de protection solaire
6253cd26bd3db21cbdd92699
8 septembre 2015
Jordane X... a été embauché par la société Planet Avenue devenue Next Génération France en qualité de VRP ; il devait représenter et vendre des panneaux solaires pour le compte de la société, était affecté
6253cdd5bd3db21cbdd94a5a
9 avril 2020
Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « NOUVELLE REGIE DES JONCTIONS DES ENERGIES DE FRANCE (GROUPE SOLAIRE DE FRANCE) » [...] [...]
4ème chambre
DCA_25TL00635_20251211
11 décembre 2025
satisfaisant au regard de sa capacité à mettre en œuvre au niveau local les objectifs de lutte contre le réchauffement climatique, de développement du mix-électrique français, d’exploitation du potentiel solaire
5ème chambre
DCA_21NT00265_20221103
3 novembre 2022
. / Les éléments techniques tels que panneaux solaires ou photovoltaïques, antennes, chauffe-eaux solaires sont autorisés à condition qu'ils soient harmonieusement intégrés à la construction. • Couleurs
4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01389_20250206
6 février 2025
d'intérêt collectif autorisé par le permis de construire ne remet en cause ni la vocation de la zone, ni la faisabilité d'un projet touristique de golf, l'occupation du sol générée par la centrale solaire
DCA_24BX01440_20250206
13e chambre
643f891aad85da04f53a3d7a
18 avril 2023
contrepartie de cette méprise, un protocole d'accord avait été trouvé entre les parties selon lequel la société Le Gallo s'engageait, en compensation, à fournir et poser gracieusement des volets roulants solaires
Chambre sociale
6274bc802799a9057d5dd055
5 mai 2022
barreau de MACON/CHAROLLES INTIMÉ : [J] [Y] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Sarah SOLARY
CHAMBRE 1 SECTION 1
63d8c0672182c005de24d104
26 janvier 2023
Le contrat d'achat n° 67405 signé le 25 juillet 2016 prévoit, moyennant un coût total de 18 000 euros TTC, les prestations suivantes : «installation solaire photovoltaïque d'une puissance globale de 2000
2ème chambre section C
68709fcaf0cfe7ae188fea34
10 juillet 2025
de la cour EXPOSE DU LITIGE Le 18 juillet 2016, les époux [W] ont fait appel à la SAS Media Système, assurée auprès de la société MIC Insurance Compagny, pour passer commande de 12 panneaux solaires
6ème Chambre
696b53ebcdc6046d47a06856
15 janvier 2026
[O] est daté du 10 juin 2020, six mois après l'attestation de livraison et de mise en service, et le contrat d'achat de l'énergie électrique produite par les installations utilisant l'énergie solaire photovoltaïque
671b35682edfb0b58c05ebcf
24 octobre 2024
C-21231-2022-1663 du 13/10/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représenté par Maître Amandine CHAVANCE, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substitué par Maître Sarah SOLARY
Page 47 sur 88