Ainsi, l'appelante fait valoir que la direction n'a pas recherché des terrains ou bâtiments dans le bassin vannetais en vue d'explorer utilement l'alternative n°1 permettant d'éviter les 33 suppressions

Ainsi, l'appelant fait valoir que la direction n'a pas recherché des terrains ou bâtiments dans le bassin vannetais en vue d'explorer utilement l'alternative n°1 permettant d'éviter les 33 suppressions

Ainsi, l'appelant fait valoir que la direction n'a pas recherché des terrains ou bâtiments dans le bassin vannetais en vue d'explorer utilement l'alternative n°1 permettant d'éviter les 33 suppressions

Ainsi, l'appelant fait valoir que la direction n'a pas recherché des terrains ou bâtiments dans le bassin vannetais en vue d'explorer utilement l'alternative n°1 permettant d'éviter les 33 suppressions

Ainsi, l'appelant fait valoir que la direction n'a pas recherché des terrains ou bâtiments dans le bassin vannetais en vue d'explorer utilement l'alternative n°1 permettant d'éviter les 33 suppressions

madame [P] [K] de leurs demandes relatives au titre des travaux réparatoires relatifs aux pompes de relevage, à l'intervention du maçon en urgence, aux frais d'expertise amiable, aux travaux de terrassement

[W] [D] la réalisation de travaux de terrassement et de décaissement de deux carrières pour le travail des équidés pour un prix de 51 096 euros TTC. Le même jour, M.

Sainte-Catherine ; 4) Aomori, 6 place du Marché Sainte-Catherine ; 5) Joséphine, 6 place du Marché Sainte-Catherine et 8 rue Caron ; 6) Bar de Jarente, 5 rue de Jarente et 10 rue Caron ; 7) La Terrasse

représentée par son Directeur domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 197] [Localité 166] Représentée par Maître DABAN, avocat au barreau de PAU assistée de Maître CABALET, de la SCP TERRACOL

le droit de préemption, elle doit désigner un expert pour estimer la valeur vénale du bien, en se fondant sur la valeur agronomique exclusivement, et non au regard du potentiel d'exploitation des terrains

le droit de préemption, elle doit désigner un expert pour estimer la valeur vénale du bien, en se fondant sur la valeur agronomique exclusivement, et non au regard du potentiel d'exploitation des terrains

Sur toute la largeur de la parcelle n° [Cadastre 1], longée par la route, est construite une grange, à l'arrière de laquelle se trouve la parcelle n° [Cadastre 2], en nature de terrain. M.

[D], à savoir sur la commune de [Localité 1] lieu-dit [Adresse 1] une parcelle de terrain de superficie totale de 2855 m² et la construction y édifiée, soit une maison individuelle à usage d'habitation

(PC1), un plan de masse des constructions à édifier ou à modifier (PC2), et un plan de coupe du terrain et de la construction (PC3).

nullité de la vente, - Débouter la société Helenis de sa demande de caducité de la vente, - Ordonner la vente du bien dont s'agit : immeuble situé à [Localité 2], [Adresse 4], consistant dans : - Un terrain

Cadastre 3] '[Adresse 6]' d'une surface de 1 hectare, 17 ares, 6 centiares sur la mise à prix de 92 000 euros avec faculté de baisse du quart puis de moitié en cas de carence d'enchères, ' parcelle de terrain

La société Tenilor a ultérieurement cédé le terrain qui avait fait l'objet d'un permis de construire, et le projet, à la SCCV Edc, qui a poursuivi la construction.

au transport aérien de personnes, d'animaux ou de fret, - l'exploitation des aéroports, - les activités de contrôle des aéroports et de la circulation aérienne, - les services au sol sur les terrains

toiture du bâtiment élémentaire était affectée de désordres concernant en particulier l'édicule technique à refaire entièrement (couvertine et étanchéité) ainsi que l'isolation des acrotères des terrassons

France métropolitaine (référence DSCR-DCA-2016-9) ; 6) la maintenance opérationnelle (Mof) (référence DSCR-DCA-2016-7) ; 7) les prestations de maintenance avancée et de fournitures d'équipements de terrain