Aide juridictionnelle RG N : 07 / 00712 - A R R E T No 435 / 08 Prononcé à l'audience publique du quinze Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté

Aide juridictionnelle RG N : 07 / 01105 - A R R E T No 567 / 08 Prononcé à l'audience publique du cinq Juin deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

répertoire général : S 15/ 03235 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 12 Décembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS RG no 14/ 06109 APPELANT Monsieur Bernard

Bernard Rousseau, président de chambre, et Mme Françoise Gaudin, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller.

née le 20 juillet 1955 à CORTA ... 20260 LUMIO ayant pour avocat Me Marc MONDOLONI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Me Bernard Y...

cour : Jugement rendu le 17 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Agriculture No RG : 13/ 00207 Copies exécutoires délivrées à : Me Barbara BERNARD

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Madame Françoise GAUDIN, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau

Bernard Rousseau, président de chambre, et Madame Françoise Gaudin, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire.

Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 17 Décembre 2013, où l'affaire a été mise en délibéré au 28 Janvier 2014.

***** RG : 07 / 01196 ET 07 / 01342 JUGEMENT du Conseil de prud'hommes de SOISSONS (REFERENCE DOSSIER No RG 05 / 00024) en date du 14 FEVRIER 2007 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Bernard

Par mémoire enregistré le 26 mars 2025, la société Campenon Bernard Dauphiné Savoie, succédant à la société Campenon Bernard Dauphiné Ardèche, soutient, en réplique à la mesure d'instruction accomplie

E... tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de Madame Veuve ROCCA B... née SOL F..., décédé le 5 juillet 1999 Route de Saliccio 20115 PIANA défaillant Monsieur Lucien Z... 4 Cours Léon Bérard

[X] [C] et la SCI DIFFUSION ESPACE BESNARD aux entiers dépens de procédure.