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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
64d7211e3f645ad96951bae0
11 août 2023
[O] [J] sont en régression puisqu'il présente un meilleur contact, est plus calme et accessible à la réassurance dans les moments d'anxiété.
Chambre Premier Président
6711faf87603bf88a1884b81
17 octobre 2024
Il ressort par ailleurs du dernier avis médical motivé du 11 octobre 2024 qu'après 15 jours d'hospitalisation, Monsieur [Y] [C] est calme sur le plan moteur mais présente toujours une agitation et tension
2ème chambre civile - HSC
661a202f4cfa010008a2d765
12 avril 2024
Le dernier avis médical précise que madame [P] [I] est calme et de meilleur contact. Elle ne présente plus de tachypsychie ni d'élation de I'humeur.
Chambre des étrangers
65a23c577ca18b0008e58208
12 janvier 2024
Ils évoquent, quoique Mme [Z] soit calme et exempte de troubles du comportement, une opposition passive, une certaine méfiance à l'égard des soignants voire, lors d'entretiens, des éléments délirants de
1re chambre civile
6698b079e6ed70c67f644a05
17 juillet 2024
S'il est calme et de bon contact, il apparait que les éléments délirants sont toujours présents et non critiqués, semblant s'enkyster.
Pôle 1 - Chambre 11
6785fda6e1c1941b1ee980c1
13 janvier 2025
[W] [Z] né le 31 décembre 1994 à [Localité 1] se disant né à [Localité 4] (au Mali) de nationalité Malienne RETENU au centre de rétention du [3] assisté de Me Elena Velez De La Calle, avocat au
Chambre civile 1-7
686f49f81cd28a275e6bd7f2
9 juillet 2025
Il est calme sur le plan moteur et son discours est structuré dans sa forme.
1ère Chambre section B
686f4e40334d55acd19f1e56
[S] reste fluctuant, que s'il est 'globalement plus calme et adapté qu'à son admission, il persiste [...] des comportements insistants et tyranniques envers l'équipe soignante avec négociation incessante
Première Présidence
68872fcf147ef4d642d375bf
14 janvier 2025
Le patient est calme sans trouble du comportement et accepte la prise de traitement. Cependant, on note la persistance des idées mégalomaniaques et de grandeur.
Rétention Administrative
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28 juillet 2025
à la remise en liberté de son client ou son assignation à résidence en raison de son état de vulnérabilité ; Monsieur [S] [B] déclare : je ne connais pas ma mère, je prends mes médicaments ça me calme
Recours Hospitalisation
688d9c96a7cb93066e44392a
1 août 2025
état mental imposant des soins immédiats assortis d'une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète L'avis motivé du 28 juillet 2025 mentionne que si le comportement est calme
6791dcc0de5aa0323224d9d2
22 janvier 2025
Elle s'est calmée. Elle prend son traitement correctement et essaie de participer à des activités.
679331d731df9338379d27d5
21 janvier 2025
Le praticien a noté qu'actuellement, Mme [N] est calme et adaptée dans l'unité, en retrait des autres patients et soignants.
671894afd8ceca1cd7019208
22 octobre 2024
certificat médical de situation du 15 octobre 2024 relève la persistance de troubles psychiques, le déni partiel du patient et la nécessité de poursuivre les soins en ces termes: "La patiente est plus calme
Chambre étrangers / HO
été remisec/émargement
65a8d145e12c85000874ae19
17 janvier 2024
Celui des 72 heures fait mention d'une décompensation psychotique avec des troubles du comportement et en conflit familial ; il ajoute , qu'il s'agit d'un patient calme, avec un discours incohérent véhiculant
653b59f7502b828318c4e764
26 octobre 2023
Il a indiqué qu'il a été hospitalisé aux urgences pour avoir consommé des produits stupéfiants en grande quantité, qu'il était devenu agressif, mais qu'il s'est calmé depuis, qu'il a compris la nécessité
68f31f0247bd0e19a239d4db
17 octobre 2025
[J] [H] est calme sur le plan moteur, présente une hygiène et une tenue moyenne. Le contact est superficiel et familier, avec une désinhibition verbale.
Cour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92449
22 mai 2015
Le médecin relève que le patient est calme, conscient, cohérent et coopérant.
HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
6a1fc06ecdc6046d47ea3963
2 juin 2026
Il résulte par ailleurs de l'avis du docteur [V] [H] adressé le 29 mai 2026 en vue de notre audience que Monsieur [M] [X] se présente comme un patient calme dans l'unité, sans trouble du comportement ou
Chambre 17 (SC)
6a17d689cdc6046d47316bcf
27 mai 2026
Elle reste calme en entretien et les idées de grandeur et de préjudice ne sont plus au premier plan, le sommeil étant amélioré.
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