CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

23 274 résultats pour « Dockx »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb77

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

* * * Françoise X... a été embauchée le 24 octobre 1977 en qualité de caissière cafétéria par la Société ECONOMATS du CENTRE qui a été successivement rachetée par la Société DOC FRANÇOIS puis

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6690c7250d808eb34e4553c0

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

L'expert psychiatre, le docteur [O] a établi son rapport le 18 mai 2022.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

660e430d0740db0008fa9385

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Par acte d'huissier du 11 février 2022, la SCM des docteurs [T] et [B] a appelé en intervention forcée la SA La médicale.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65af670cb6c6260008b53008

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Le Docteur [U] [Z] n'était ni présent, ni représenté lors de l'audience de plaidoirie.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

603390fa826bcd43c6faac6c

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

Celui-ci ayant contesté les conclusions de cet expert, un deuxième a été désigné, en la personne du docteur [N], dans le cadre d'un compromis d'arbitrage.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616263ca10de15342de14865

Appel

21 mars 2014

21 mars 2014

FAITS, PROCÉDURES ET PRÉTENTIONS DES PARTIES: Le docteur [B] [G] [I] a exercé sa profession au sein de la SEMCS Clinique Alleray Labrouste de septembre 2003 au 1er avril 2008 et en contre partie des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Maria X... épouse Yc/Madame Dominique Z

6253cd03bd3db21cbdd92036

Appel

18 février 2015

18 février 2015

Le Docteur A... a été remplacé par le Docteur B... lequel a réalisé la mission d'expertise et déposé son rapport le 6 janvier 2011.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66162bdb99851e0008f1e57c

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[L] et [D] venant aux droits de le société des Docteurs [L], [W], [D], [H] et [M] et la société MACSF aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a981

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

en référé la désignation du professeur E..., il saisissait en responsabilité et indemnisation le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX qui par la décision critiquée a estimé que le manquement du docteur

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6451fadc48616ed0f8cd4f10

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

professeur [O] constitue une présomption grave de contamination à l'occasion des soins pratiqués par le docteur [H] [X].

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

67f755ccd8218d22f82bd4c2

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Plusieurs consultations sont intervenues avec le docteur [L] [I] entre le 28 septembre et le 18 novembre 2011, jour où le docteur [L] [I] a procédé à une résection itérative du tissu nécrotique du talon

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01926_20230810

Admin. Appel

10 août 2023

10 août 2023

C n'a pas apporté de réponse motivée aux dires formulés le 7 février 2012 par le docteur E et le 29 février 2012 par le docteur B sur son pré-rapport d'expertise ; deuxièmement, en méconnaissance des

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68e899f360ca52a2831c022c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Selon l'appelant le Docteur [L] n'a pas respecté les règles du préchauffage puis du fonctionnement de l'appareil.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d62f81a7b805de12b71e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

MOTIFS 1°) Sur la demande de contre-expertise Le Docteur [K] [B] a fait appel à deux sapiteurs : - le Docteur [I] [D], chef de service de neuro-chirurgie à l'APHA, CHU [15] à [Localité 17], pour

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63d37b2bd1bc2605de4b4ca2

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

du docteur [J] et du docteur [D], - condamner le docteur [J] et le docteur [D] à le garantir à hauteur de 50 % des condamnations prononcées à son encontre en application de l'article L.1142-21 du code

Source officielle
CA

Chambre civile

64a7b0413bcaf505db6966b4

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

pour le Docteur [O].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd860b3

Appel

21 mai 2002

21 mai 2002

Le Docteur C... désigné en qualité d'expert conclut ainsi son rapport : - les soins donnés par le Docteur Z... à Mademoiselle X... ont consisté en l'ablation, sous anesthésie générale, de ses quatre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c227

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Vu le jugement du Tribunal de Grande instance de Montpellier en date du 6 / 03 / 07 qui a dit que les docteurs A... et Z... n'ont commis aucune faute ou manquement dans leurs obligations et débouté les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd8920f

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

les sommes mises à la charge du Docteur Y....

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66878cff05d6f7f678d4938c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DOCTEURS VETERINAIRES [D] ET [M] (ARTATEG IA CLINK) S.E.L.A.R.L.

Source officielle

Page 48 sur 1164

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Créations

DOCKX, Honoré, Juan

SIREN 941634073Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

27/03/2025

Voir →

Radiations

DOCKX, Fabien

SIREN 488296344Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

06/02/2025

Voir →

Dépôts des comptes

DOCKX SERVICES

SIREN 880365010Greffe du Tribunal de Commerce de versailles

23/05/2024

Voir →

Dépôts des comptes

DOCKX SERVICES

SIREN 880365010Greffe du Tribunal de Commerce de versailles

20/07/2023

Voir →

Créations

DOCKX, Déborah

SIREN 879163483GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

24/09/2020

Voir →