CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd10
24 juin 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE- SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 24 JUIN 2008 (Rédacteur : Madame Raphaëlle DUVAL- ARNOULD, Conseiller) PRUD'HOMMES No de rôle : 06 / 05929
6253cad7bd3db21cbdd8c480
2 juillet 2008
ARRÊT DU 2 JUILLET 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU HAVRE du 8 février 2007 APPELANTS : Monsieur Christophe X... ... 76620 LE HAVRE représenté par la SCP DUVAL
6253ca19bd3db21cbdd8a0e7
29 janvier 2008
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 29 JANVIER 2008 Par Madame Raphaëlle DUVAL-ARNOULD
6253cb51bd3db21cbdd8d4e6
26 janvier 2011
la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL
6253cb6fbd3db21cbdd8d767
16 février 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL.
6253cb71bd3db21cbdd8d7c9
23 février 2011
6253cb88bd3db21cbdd8db80
6 avril 2011
délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL
6253cb9bbd3db21cbdd8ddfb
11 mai 2011
délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL
6253cbcfbd3db21cbdd8e58e
31 août 2011
Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 05 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE No RG : 08/ 03364 Copies exécutoires délivrées à : Me Hélène NEGRO-DUVAL
5ème chambre
DCA_22NT00950_20230404
4 avril 2023
Par un mémoire enregistré le 17 octobre 2022, la société CAB Promotion, représentée par Me Duval, a présenté des observations.
Chambre 4-6
5fdab80a9501ff496bf10273
31 mai 2019
MOTIVAY EURL FAMA SARL JEMPILA Société SYLVER Copie exécutoire délivrée le : 31/05/2019 à : Me Sébastien MOLINES, avocat au barreau de GRASSE, Me Cédrick DUVAL
3ème chambre
DCA_24PA02155_20251203
3 décembre 2025
Deux interventions chirurgicales pour évacuer l’hématome sous-dural complet ont été réalisées le 13 et le 18 décembre 2018.
642e76018b510604f5bc1fbc
5 avril 2023
Elle a subi en urgence une évacuation de l'hématome sous-dural droit mais une aggravation dans la nuit du 20 au 21 octobre a imposé une crâniectomie décompressive fronto-pariéto-temporale gauche avec mise
3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03322_20220726
26 juillet 2022
Devenu paraplégique, il a fait l'objet, le 2 mars 2012, d'une nouvelle IRM médullo-rachidienne, qui a mis en évidence un hématome sous-dural médullaire dorsal compressif, et a été opéré en urgence le jour
1ère Chambre
6163abee379f4722fa1c5316
13 septembre 2010
avoués à la Cour assistée de Me MALTERRE, avocat au barreau de PAU Monsieur [N] [G] Clinique [Localité 20] et du Pays Basque [Adresse 19] [Localité 9] représenté par la SCP DE GINESTET / DUALE
6253cbf6bd3db21cbdd8ebc7
14 septembre 2011
6253cbf9bd3db21cbdd8ec33
28 septembre 2011
GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Michel ALIK-CAZENAVE, Vice-Président placé, près Monsieur le Premier Président GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL
CHAMBRE 8 SECTION 4
651fa548c601f083189916d4
5 octobre 2023
Lille en date du 27 Mars 2023 DEMANDEUR A L'INCIDENT Monsieur [E] [U] né le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Duval
Chambre sociale
644b6384c51457d0f882dc9c
27 avril 2023
pouvoir spécial INTIMÉE : Société [4] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Guy DE FORESTA de la SELAS DE FORESTA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Maître Stephen DUVAL
Chambre Commerciale
64a660a9bbd03a05db965495
5 juillet 2023
société COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS sous le sigle CGL SA immatriculé au RCS de Lille Métropole sous le n° 303 236 186 000027 [Adresse 7] [Localité 6] Représentants : Me Lionel DUVAL
Page 48 sur 155