S’il est constant que ce mur a pour fonction de maintenir le terrain en pente appartenant à M. et Mme C..., il a également, nécessairement, pour fonction, en empêchant notamment les glissements de terrains

La société requérante confirme d'ailleurs dans ses écritures être intervenue pour limiter les risques de glissement de terrain par l'apposition de blocs de béton afin de consolider un talus.

H, a perdu le contrôle de son véhicule qui a glissé sur une plaque de verglas. Après avoir effectué un tête-à-queue, le véhicule s'est retrouvé immobilisé en travers des voies centrale et lente. M.

en première instance, que l'unité éducative en milieu ouvert de Béziers Ouest soit située dans un quartier prioritaire de la politique de la ville, l'adresse qu'il indiquait alors du 20 rue Albert Gleize

responsabilité du département doit être engagée sur le fondement du risque compte tenu du caractère exceptionnellement dangereux de cette voie, que met en évidence la fréquence d'accidents du même type ; des glissements

Pour faire droit à la demande de révocation de l'ordonnance de clôture, le tribunal a constaté qu'une erreur matérielle s'était glissée dans le message RPVA des défendeurs, dépourvu de leurs conclusions

accident survenu le 1er avril 2019 sur le site de l'entreprise utilisatrice [6] dans les circonstances décrites de la manière suivante : « Alors que Mme [I] rangeait un outil à son emplacement, elle a glissé

le jugement, en ce qu'il les a indemnisés partiellement du préjudice lié à la nécessité de réaliser les travaux de réalisation d'une paroi de soutènement du terrain, afin d'éviter tout risque de glissement

Le 3 octobre 2015, lors de pluies diluviennes, un glissement de terrain est survenu et a provoqué l'effondrement d'une partie d'un mur de clôture appartenant à M. et Mme [X], sur la propriété voisine située

Le PPRN de la commune de Cordon, approuvé en juillet 2013, prévoit dans son règlement, au titre de la zone X torrentiel, glissement de terrain, affaissement : " 1.

[N] [MZ], ingénieur conseil, a été chargé d'une mission de maîtrise d'oeuvre d'exécution, qu'il a sous-traitée à la société Georges Lançon Ingénierie (GLI).

Elle soutient qu'elle n'avait aucune obligation de souscrire à une GLI, d'en assurer l'exécution, notamment de déclarer le sinistre.

La cour constate que le témoin déclare avoir constaté qu'une personne a chuté « après avoir glissé malencontreusement ses des feuilles mortes humides qui jonchaient les marches ».

Des glissements de terrain et des écoulements de boue se sont produits.

Elle a déclaré avoir glissé en remontant dans le véhicule. Par décision du 28 octobre 2019, la CPAM a reconnu l'existence d'un accident du travail.

[I] a glissé en déchargeant le véhicule de l'entreprise, et est tombé sur la droite ; que le salarié a déclaré être tombé du camion de l'entreprise sur le sol et s'être réceptionné sur l'épaule droite

En l'espèce, il n'est pas contesté par les parties que Mme [K] a glissé sur la bâche installée par les peintres, employés par la société Ambiance deco elisil conseils, dont il incombe à Mme [K] d'établir

Selon déclaration d'accident du travail du 15 décembre 2017, il a présenté le 14 décembre 2017 à 9 h 30 une douleur au dos alors qu'il portait un bidon pour remplir un fût, le bidon lui ayant glissé des

La verrière n'a, en effet, jamais été étanche et, au surplus, les vitres ont failli glisser .

écrire dans la lettre de licenciement 'vos accusations à l'égard de Mme Z... pouvaient dès cette époque s'analyser comme des propos diffamatoires' (à propos des caricatures de sorcières prétendument glissées