. **** Les documents médicaux versés aux débats : - Un certificat du docteur [O] en date du 1er juin 2017 attestant que Mme [B] a connu un épisode infectieux touchant la gorge et qui a nécessité

Toutefois, la SARL Districap produit des tableaux récapitulatifs des commissions déjà versées à Mme [F] entre 2017 et 2020 au titre des postes 'GOBS', 'Districap' et 'formation' compte tenu des chiffres

deux programmes de recherche relatifs à la dystrophie musculaire oculopharyngée (OPMD), forme rare de myopathie se caractérisant par un affaiblissement progressif des muscles des paupières et de la gorge

dossier 20191181 Madame [Y] [U] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jean Philippe HAMEIDAT, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Me Gora

Puis il m'a attrapé fermement au niveau de la gorge et m'a donné deux coups de poing au niveau du visage (...)" Ces éléments ne permettent pas d'établir que suite à l'interpellation de M.

au répertoire général : N° RG 22/02563 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFH5U Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Décembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GORGES

De temps en temps, si je ne suis pas bien, les infirmières me prennent la tension, parfois des petits pansements au niveau des bretelles du soutien-gorge ' , et celle du soir ' elles me passent une lingette

Mme [I], expert judiciaire, relève d'ailleurs que les travaux réparatoires pour remédier aux infiltrations et aux dommages consécutifs, devront comprendre notamment un enlèvement de tous matériaux gorgés

chaussures référencées E6741, mis en ligne et divulgué sur le site www.modatoi.com le 31 juillet 2013, un cliché du mannequin [E] pris le 19 septembre 2013 pour l'offre en vente d'un soutien-gorge

ensemble un bâtonnet de couleur blanche, dont les extrémités sont arrondies, les faces supérieure et inférieure sont bombées, les côtés sont chanfreinés et les flancs sont ouverts d'encoches en formes de gorges

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

Si l'expert a constaté des infiltrations dans les faux plafonds ainsi que des condensats sur les vitrages hauts et l'effritement de la boîte en bois recouvrant des canalisations, gorgées d'humidité, il

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

La société KUEHNE+NAGEL ROAD produit une attestation de Monsieur [M] [V], son responsable achats, selon laquelle "lors du dernier contrôle qualité contradictoire avec le prestataire de nettoyage GOM, aucun

Lors de l'intervention des forces de l'ordre, il a indiqué vouloir en finir et avoir l'intention de se trancher la gorge. En outre, plusieurs armes ont été saisies à son domicile.

et 'Informations annexes : la commune est située dans le périmètre de protection des risques d'inondation : PPRI [Localité 17] aval (gorges et plaine) approuvé le 02/02/98.

Déclarant avoir éprouvé divers symptômes, infections et douleurs à partir de l'année 2004 (digestion, gorge, épaule, bras, mains, cervicalgies, infections urinaires, lombalgies, perte de cheveux) Mme [

R E C I V I L E EXPÉDITIONS + GROSSE : 16/01/24 Me Estelle [W] la SELARL VERNUDACHI-CAMBUZAT-DUSSOURD ARRÊT du : 16 JANVIER 2024 N° : - 24 N° RG 21/02495 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GOAR

paradoxales, l'instauration d'une relation de proximité malsaine et des gestes inappropriés de contact physique de la part de sa supérieure hiérarchique (commentaires sur les bretelles de ses soutien-gorges

Les meubles qui tenaient l'îlot central sont ébranlés -tous les coussins du salon de jardin sont gorgés d'eau et moisis.